Conseil municipal du 2024-06-13

Le Ferré 13 juin 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

1

Sport

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Prescription de la révision allégée 1 - D_terre de jeux 2024-palmarès sportifs Ferrée - D_Pôle enfance CLSH activités vacances été 2024 - D_ Projet de plantations - CMJ - D_Rapport assainissement collectif 2023 - Modification n°2 PLU - choix bureau d'études - Inspection réseau eaux pluviales - restauration église - souscription Fondation du Patrimoine - Cimetière - tarif concession caves-urnes - SCOT - avenant 1 - Déclaration d'intention d'aliéner - parcelle ZD n°51

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Prescription de la révision allégée 1

2024

Modification n°2 PLU — choix bureau d'études

2024

Inspection réseau eaux pluviales

2024

Déclaration d'intention d'aliéner — parcelle ZD n°51

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

D_ Projet de plantations - CMJ

2024

D_Rapport assainissement collectif 2023

2024

SCOT - avenant 1

Sport 1 délibération
2024

D_terre de jeux 2024 — palmarès sportifs Ferrée

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

D_Pôle enfance CLSH activités vacances été 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

restauration église — souscription Fondation du Patrimoine

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Cimetière — tarif concession caves-urnes

WEB megalis:2024:13243:2024-06-13
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