Conseil municipal du 2024-06-13
Le Ferré
13 juin 2024
11 délibérations
11
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
1
Sport
Résumé
Synthèse
11 délibérations
- Prescription de la révision allégée 1
- D_terre de jeux 2024-palmarès sportifs Ferrée
- D_Pôle enfance CLSH activités vacances été 2024
- D_ Projet de plantations - CMJ
- D_Rapport assainissement collectif 2023
- Modification n°2 PLU - choix bureau d'études
- Inspection réseau eaux pluviales
- restauration église - souscription Fondation du Patrimoine
- Cimetière - tarif concession caves-urnes
- SCOT - avenant 1
- Déclaration d'intention d'aliéner - parcelle ZD n°51
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Urbanisme & Travaux
4 délibérations
2024
Prescription de la révision allégée 1
2024
Modification n°2 PLU — choix bureau d'études
2024
Inspection réseau eaux pluviales
2024
Déclaration d'intention d'aliéner — parcelle ZD n°51
📄
Autres decisions
3 délibérations
2024
D_ Projet de plantations - CMJ
2024
D_Rapport assainissement collectif 2023
2024
SCOT - avenant 1
⚽
Sport
1 délibération
2024
D_terre de jeux 2024 — palmarès sportifs Ferrée
👶
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2024
D_Pôle enfance CLSH activités vacances été 2024
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
restauration église — souscription Fondation du Patrimoine
💶
Finances & Budget
1 délibération
2024
Cimetière — tarif concession caves-urnes
WEB
megalis:2024:13243:2024-06-13
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