13 juin 2024
11
délibérations
4
Autres decisions
2
Environnement
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Prescription de la révision allégée 1
D_ Projet de plantations - CMJ
D_Rapport assainissement collectif 2023
SCOT - avenant 1
Modification n°2 PLU — choix bureau détudes
Inspection réseau eaux pluviales
D_terre de jeux 2024 — palmarès sportifs Ferrée
D_Pôle enfance CLSH activités vacances été 2024
Restauration église — souscription Fondation du Patrimoine
Cimetière — tarif concession caves-urnes
Déclaration dintention daliéner — parcelle ZD n°51
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