CM
11 mars 2025
Le Fœil
11 délibérations
11
délibérations
9
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Finances & Budget
9 délibérations
2025
Solidarite avec la Population de Mayotte
2025
Fongibilite des Credits en M57 au 1er Janvier 2025
2025
Fixation des Depenses Autorisees Compte 623
2025
Subventions Equipement Versees Fixation Duree Amortissement
2025
Vote des Subventions 2025
2025
Vote du Bp Principal 2025
2025
Vote du Bp Annexe Lotissement les Noisetiers 2025
2025
Vote des Taux de Fiscalite 2025
Vote du Bp Principal 2025
Ressources humaines
2 délibérations
2025
Modifications du RIFSEEP
2025
Modification du RIFSEEP
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