Conseil municipal du 2024-04-09
Le Fœil
9 avril 2024
8 délibérations
8
délibérations
6
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- demande subvention exceptionnelle séjour scolaire au Bénin
- demande de subvention pour 2ème édition "Grenouille à roulettes"
- Exonération taxe foncière logements neufs économes en énergie
- Déclassement d'une partie de la voie communale VC N°11
- Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire
- DM N°1 Budget lotissement les noisetiers
- Adoption des tarifs communaux 2024
- Projet séjour ski 2025
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Finances & Budget
6 délibérations
2024
demande subvention exceptionnelle séjour scolaire au Bénin
2024
demande de subvention pour 2ème édition "Grenouille à roulettes"
2024
Exonération taxe foncière logements neufs économes en énergie
2024
DM N°1 Budget lotissement les noisetiers
2024
Adoption des tarifs communaux 2024
2024
Projet séjour ski 2025
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Déclassement d'une partie de la voie communale VC N°11
👥
Ressources humaines
1 délibération
2024
Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire
WEB
megalis:2024:7311:2024-04-09
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