CM

9 juillet 2024

Le Fœil 10 délibérations

10

délibérations

6

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

10 délibérations - LOGEMENTS COMMUNAUX REVISION DES LOYERS - ECLAIRAGE PUBLIC 2EME PHASE LOTISSEMENT COMMUNAL LES NOISETIERS - ACHAT CAMION BENNE NEUF SERVICES TECHNIQUES - REFECTION PLAFOND MAIRIE SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL - DECLASSEMENT CHEMIN RURAL CADASTRE ZM 25 - CONVENTION LE FOEIL QUINTIN ROND POINT LE VOLOZEN - CONVENTION ENTENTE INTERCOMMUNALE LE FOEIL QUINTIN ENTRETIEN ROND POINT LE VOLOZEN - LOGEMENTS COMMUNAUX REVISION DES LOYERS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE UKRAINE SOLIDARITE ACTION COORDONNEE AIDE MATERIELLE ECOLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX SCOLAIRES ALSH MJC 2024
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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Eclairage Public 2eme Phase Lotissement Communal les Noisetiers

2024

Achat Camion Benne Neuf Services Techniques

2024

Refection Plafond Mairie Salle du Conseil Municipal

2024

D'eclassement Chemin Rural Cadastre Zm 25

2024

Convention le Foeil Quintin Rond Point le Volozen

2024

Convention Entente Intercommunale le Foeil Quintin Entretien Rond Point le Volozen

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Logements Communaux Revision des Loyers

2024

Logements Communaux Revision des Loyers

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Subvention Exceptionnelle Ukraine Solidarite Action C'oordonnee Aide Materielle Ecoles

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Convention de Mise A D'isposition d'es L'ocaux Scolaires Alsh MJC 2024

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