Conseil municipal du 2024-04-09

Le Fœil 9 avril 2024 8 délibérations
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8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - demande subvention exceptionnelle séjour scolaire au Bénin - demande de subvention pour 2ème édition "Grenouille à roulettes" - Exonération taxe foncière logements neufs économes en énergie - Déclassement d'une partie de la voie communale VC N°11 - Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire - DM N°1 Budget lotissement les noisetiers - Adoption des tarifs communaux 2024 - Projet séjour ski 2025

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

demande subvention exceptionnelle séjour scolaire au Bénin

2024

demande de subvention pour 2ème édition "Grenouille à roulettes"

2024

DM N°1 Budget lotissement les noisetiers

2024

Adoption des tarifs communaux 2024

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Déclassement d'une partie de la voie communale VC N°11

2024

Projet séjour ski 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Exonération taxe foncière logements neufs économes en énergie

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7311:2024-04-09
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