Conseil municipal du 2024-12-13

Le Folgoët 13 décembre 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Finances & Budget

4

Administration

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Convention de mise à disposition de matériel informatique - école SAND - Amortissements des subventions d'équipements versées - Rapport d'activité du SDEF 2023 - Motion AMF - Protection des élus - Horaires d'éclairage public - Modification - DM n°1 - crédits supplémentaires pour les amortissements 2024 - Parcelle AB 455 - Inscription dans le domaine public communal - Amortissement du matériel acquis par la commune - Tarifs communaux 2025 - Régularisation des biens 272 et 273 - Convention piste cyclable Kernouës - Lesneven - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 03 octobre 2024 - Effacement de réseaux - lotissement Baron - Convention de mise à disposition de véhicules communaux - Rapport d'activité de la CLCL 2023 - Ressources Humaines - régularisations décembre 2024 - Subvention RASED - Nouvelle convention de participation - Prévoyance

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Convention de mise à disposition de matériel informatique - école SAND

2024

Amortissements des subventions d'équipements versées

2024

DM n°1 — crédits supplémentaires pour les amortissements 2024

2024

Tarifs communaux 2025

2024

Régularisation des biens 272 et 273

2024

Subvention RASED

🏛️ Administration 4 délibérations
2024

Rapport d'activité du SDEF 2023

2024

Convention piste cyclable Kernouës - Lesneven

2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 03 octobre 2024

2024

Effacement de réseaux — lotissement Baron

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Motion AMF — Protection des élus

2024

Amortissement du matériel acquis par la commune

2024

Convention de mise à disposition de véhicules communaux

2024

Rapport d'activité de la CLCL 2023

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Ressources Humaines — régularisations décembre 2024

2024

Nouvelle convention de participation - Prévoyance

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Horaires d'éclairage public — Modification

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Parcelle AB 455 — Inscription dans le domaine public communal

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