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13 décembre 2024

Le Folgoët 18 délibérations

18

délibérations

10

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Numérique

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Délibérations (18)

Autres decisions 10 délibérations
2024

Rapport d'activité du SDEF 2023

2024

Motion AMF — Protection des élus

2024

Horaires déclairage public — Modification

2024

DM n°1 — crédits supplémentaires pour les amortissements 2024

2024

Amortissement du matériel acquis par la commune

2024

Régularisation des biens 272 et 273

2024

Convention piste cyclable Kernouës - Lesneven

2024

Convention de mise à disposition de véhicules communaux

2024

Rapport d'activité de la CLCL 2023

2024

Nouvelle convention de participation - Prévoyance

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Amortissements des subventions d'équipements versées

2024

Tarifs communaux 2025

2024

Subvention RASED

Numérique 1 délibération
2024

Convention de mise à disposition de matériel informatique - école SAND

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Parcelle AB 455 — Inscription dans le domaine public communal

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 03 octobre 2024

Environnement 1 délibération
2024

Effacement de réseaux — lotissement Baron

Ressources humaines 1 délibération
2024

Ressources Humaines — régularisations décembre 2024

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