Conseil municipal du 2015-11-25

Le Haillan 25 novembre 2015 7 délibérations
Document source

7

délibérations

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Social & Santé

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Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE D’UNE ACTION COLLECTIVE D’ENTRETIEN DES BORDS DE JALLES PAR LE BIAIS D’UNE MISE À DISPOSITIO - PREMIÈRE RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE BORDEAUX MÉTROPOLE – AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE PLU 3.1 - APPROBATION DE LA CHARTE ARCHITECTURALE D’URBANISME ET PAYSAGÈRE DE LA VILLE DU HAILLAN - BUDGET ANNEXE « MANIFESTATIONS CULTURELLES » - EXERCICE 2015 – DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VERSÉE À L’ASSOCIATION « ALADIN, UN RÊVE POUR UN ENFANT MALADE » - INTÉGRATION DE BIENS MOBILIERS DANS L’ACTIF DE LA COMMUNE SUITE À LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION « CENTRE SOCIAL DE L’E - RÉMUNÉRATION DES FONCTIONNAIRES EMPLOYÉS À L’OCCASION DES ÉLECTIONS RÉGIONALES 2015

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Délibérations (7)

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2015

INTÉGRATION DE BIENS MOBILIERS DANS L’ACTIF DE LA COMMUNE SUITE À LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION « CENTRE SOCIAL DE L’ESPACE SOCIO-CULTUREL DU HAILLAN »

2015

RÉMUNÉRATION DES FONCTIONNAIRES EMPLOYÉS À L’OCCASION DES ÉLECTIONS RÉGIONALES 2015

📄 Autres decisions 1 délibération
2015

CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE D’UNE ACTION COLLECTIVE D’ENTRETIEN DES BORDS DE JALLES PAR LE BIAIS D’UNE MISE À DISPOSITION

🌱 Environnement 1 délibération
2015

PREMIÈRE RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE BORDEAUX MÉTROPOLE – AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE PLU 3.1

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2015

APPROBATION DE LA CHARTE ARCHITECTURALE D’URBANISME ET PAYSAGÈRE DE LA VILLE DU HAILLAN

💶 Finances & Budget 1 délibération
2015

BUDGET ANNEXE « MANIFESTATIONS CULTURELLES » - EXERCICE 2015 – DÉCISION MODIFICATIVE N°2

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2015

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VERSÉE À L’ASSOCIATION « ALADIN, UN RÊVE POUR UN ENFANT MALADE »

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