CM

25 novembre 2015

Le Haillan 7 délibérations

7

délibérations

2

Social & Santé

1

Autres decisions

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Social & Santé 2 délibérations
2015

Intégration de Biens Mobiliers dans L'actif de la Commune Suite à la Dissolution de L'association « Centre Social de L'espace Socio-Culturel du Haillan »

2015

Rémunération des Fonctionnaires Employés à L'occasion des Élections Régionales 2015

Autres decisions 1 délibération
2015

Convention de Mise en Œuvre D'une Action C'ollective D'entretien des Bords de J'alles par le Biais D'une Mise à Disposition

Environnement 1 délibération
2015

Première Révision du Plan Local D'urbanisme de Bordeaux Métropole – Avis sur le Projet Arrêté de PLU 3.1

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2015

Approbation de la Charte Architecturale D'urbanisme et Paysagère de la Ville du Haillan

Finances & Budget 1 délibération
2015

Budget Annexe « Manifestations Culturelles » - Exercice 2015 – Décision Modificative N°2

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2015

Subvention Exceptionnelle Versée à L'association « Aladin, un Rêve pour un Enfant Malade »

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