CM
27 novembre 2019
Le Haillan
2 délibérations
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délibérations
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Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (2)
Environnement
2 délibérations
2019
Mutualisation avec Bordeaux Metropole du Domaine des Archives – Conventions de Creation de Services Communs – Contrat D'engagement– Decision – Approbation – Autorisation
2019
Convention de S'ervitude de Passage pour les C'analisations D'eau Potable
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