Conseil municipal du 2019-11-27
Le Haillan
27 novembre 2019
2 délibérations
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délibérations
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Environnement
Résumé
Synthèse
2 délibérations
- MUTUALISATION AVEC BORDEAUX METROPOLE DU DOMAINE DES ARCHIVES – CONVENTIONS DE CREATION DE SERVICES COMMUNS – CONTRAT D’
- CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE POUR LES CANALISATIONS D’EAU POTABLE
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Environnement
2 délibérations
2019
MUTUALISATION AVEC BORDEAUX METROPOLE DU DOMAINE DES ARCHIVES – CONVENTIONS DE CREATION DE SERVICES COMMUNS – CONTRAT D’ENGAGEMENT– DECISION – APPROBATION – AUTORISATION
2019
CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE POUR LES CANALISATIONS D’EAU POTABLE
WEB
ods:le-haillan:2019-11-27
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