Conseil municipal du 2022-11-16

Le Haillan 16 novembre 2022 6 délibérations
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6

délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Social & Santé

Résumé

Synthèse

6 délibérations - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ POUR L’ANNÉE 2021 - BORDEAUX MÉTROPOLE – COMMUNICATION - DÉROGATIONS AU PRINCIPE DU REPOS DOMINICAL DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE COMMERCE DE DÉTAIL - ANNÉE 2023 - AVIS - GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CCAS – INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE - CONSTITUTION - CRÉATION D'EMPLOIS D'AGENTS RECENSEURS ET DE COORDINATEUR – AUTORISATION - RECOUVREMENT DES FRAIS AUPRÈS DES PROPRIÉTAIRES D’ANIMAUX ERRANTS PRIS EN CHARGE PAR LE SERVICE POUR L’ASSISTANCE ET LE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’INSTITUT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL (IDDAC) – AUTORISATION

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2022

DÉROGATIONS AU PRINCIPE DU REPOS DOMINICAL DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE COMMERCE DE DÉTAIL - ANNÉE 2023 - AVIS

2022

RECOUVREMENT DES FRAIS AUPRÈS DES PROPRIÉTAIRES D’ANIMAUX ERRANTS PRIS EN CHARGE PAR LE SERVICE POUR L’ASSISTANCE ET LE CONTRÔLE DU PEUPLEMENT ANIMAL (SACPA) - AUTORISATION

🌱 Environnement 1 délibération
2022

RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ POUR L’ANNÉE 2021 - BORDEAUX MÉTROPOLE – COMMUNICATION

❤️ Social & Santé 1 délibération
2022

GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE/CCAS — INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE - CONSTITUTION

👥 Ressources humaines 1 délibération
2022

CRÉATION D'EMPLOIS D'AGENTS RECENSEURS ET DE COORDINATEUR – AUTORISATION

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2022

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’INSTITUT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL (IDDAC) – AUTORISATION

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