16 novembre 2022
6
délibérations
2
Autres decisions
1
Environnement
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Dérogations au Principe du Repos Dominical dans les Établissements de Commerce de Détail - Année 2023 - Avis
Recouvrement des Frais Auprès des Propriétaires D'animaux Errants Pris en Charge par le Service pour L'assistance et le Contrôle du Peuplement Animal (SACPA) - Autorisation
Rapport Annuel D'activité pour L'année 2021 - Bordeaux Métropole – Communication
Groupement de Commandes Ville/ccas — Insertion Sociale et Professionnelle - Constitution
Création d'Emplois dAgents Recenseurs et de Coordinateur – Autorisation
Convention de Partenariat avec L'institut Départemental de Développement Artistique et C'ulturel (iddac) – Autorisation
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