CM

2 août 2023

Le Haillan 2 délibérations

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délibérations

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Administration

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Sport

Résumé

Synthèse

2 délibérations - APPROBATION DU PV ET CLÔTURE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2022 - CONVENTION DE DÉLÉGATION PARTIELLE DE COMPÉTENCE POUR L'ORGANISATION DE CIRCUITS DE TRANSPORTS - AUTORISATION
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Délibérations (2)

🏛️ Administration 1 délibération
2023

Approbation du Pv et Clôture de la Séance du Conseil Municipal du 16 Décembre 2022

⚽ Sport 1 délibération
2023

Convention de Délégation Partielle de C'ompétence pour l'Organisation de C'ircuits de Transports - Autorisation

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