CM
17 juin 2025
Le Hézo
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délibérations
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Autres decisions
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Culture & Patrimoine
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Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (3)
Autres decisions
1 délibération
2025
GMVA — Validation accord local composition du conseil communautaire en 2026
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
ZMEL de Saint — Armel - Renonciation au droit de propriété des corps morts
Finances & Budget
1 délibération
2025
Fixation du taux de la taxe d'aménagement à compter du 01/01/2026
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