Conseil municipal du 2025-09-17

Le Leslay 17 septembre 2025 3 délibérations
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délibérations

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Administration

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Culture & Patrimoine

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

3 délibérations - Réforme statutaire du Syndicat Départemental d'Energies des Côtes d'Armor - Modalités de création ou de réfection d'accès à la voie publique - Délégation du conseil municipal au maire pour la durée du mandat autorisation d'ester en justice

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Délibérations (3)

🏛️ Administration 1 délibération
27

Délégation du conseil municipal au maire pour la durée du mandat autorisation d'ester en justice

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
28

Modalités de création ou de réfection d'accès à la voie publique

👥 Ressources humaines 1 délibération
29

Réforme statutaire du Syndicat Départemental d'Energies des Côtes d'Armor

WEB megalis:2025:7369:2025-09-17
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