20 février 2026
13
délibérations
9
Finances & Budget
1
Administration
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Subventions et participations 2026
Convention d'objectifs 2026 — 2028 entre le service c'ommun ALSH et activités des adolescents et la MJC du pays de QUINTIN
Erreur matérielle délib 05 du 20/02/2026 charges transférées - validation des rapports de la CLECT du 1er octobre 2025
Charges transférées — validation des rapports de la CLECT du 1er octobre 2025
Actualisation du transfert des charges liées au PLUi-CLECT du 16 décembre 2025
Erreur matérielle délib 07 du 20/02/2026 partage à parts égales de laccompagnement financier pour l'exercice obligatoire en matière d'accueil du jeune enfant entre communes bénéficiaires et lagglomé
PARTAGE A PART EGALES DE Laccompagnement financier en matière d'accueil du jeune enfant entre communes bénéficiaires et agglomération
Neutralisation de la tarification et du transport des publics scolaires vers les piscines-CLECT du 16 décembre 2025
Abattage d'arbres
Approbation du Procès — Verbal du Conseil municipal du 25 novembre 2025
Révision des tarifs communaux 2026
Avenant à la convention de groupement dachat d'énergie
Bilan annuel assainissement non collectif
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