Conseil municipal du 2026-02-20

Le Leslay 20 février 2026 13 délibérations
Document source

13

délibérations

9

Finances & Budget

1

Administration

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - erreur matérielle délib 05 du 20/02/2026 charges transférées - validation des rapports de la CLECT du 1er octobre 2025 - erreur matérielle délib 07 du 20/02/2026 partage à parts égales de l'accompagnement financier pour l'exercice obligatoir - avenant à la convention de groupement d'achat d'énergie - neutralisation de la tarification et du transport des publics scolaires vers les piscines-CLECT du 16 décembre 2025 - abattage d'arbres - bilan annuel assainissement non collectif - PARTAGE A PART EGALES DE L'accompagnement financier en matière d'accueil du jeune enfant entre communes bénéficiaires et - actualisation du transfert des charges liées au PLUi-CLECT du 16 décembre 2025 - Charges transférées-validation des rapports de la CLECT du 1er octobre 2025 - Convention d'objectifs 2026-2028 entre le service commun ALSH et activités des adolescents et la MJC du pays de QUINTIN - Subventions et participations 2026 - Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 25 novembre 2025 - Révision des tarifs communaux 2026

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
3

Subventions et participations 2026

4

Convention d'objectifs 2026 — 2028 entre le service commun ALSH et activités des adolescents et la MJC du pays de QUINTIN

5

erreur matérielle délib 05 du 20/02/2026 charges transférées - validation des rapports de la CLECT du 1er octobre 2025

5

Charges transférées — validation des rapports de la CLECT du 1er octobre 2025

6

actualisation du transfert des charges liées au PLUi-CLECT du 16 décembre 2025

7

erreur matérielle délib 07 du 20/02/2026 partage à parts égales de l'accompagnement financier pour l'exercice obligatoire en matière d'accueil du jeune enfant entre communes bénéficiaires et l'agglomé

7

PARTAGE A PART EGALES DE L'accompagnement financier en matière d'accueil du jeune enfant entre communes bénéficiaires et agglomération

8

neutralisation de la tarification et du transport des publics scolaires vers les piscines-CLECT du 16 décembre 2025

11

abattage d'arbres

🏛️ Administration 1 délibération
1

Approbation du Procès — Verbal du Conseil municipal du 25 novembre 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2

Révision des tarifs communaux 2026

🌱 Environnement 1 délibération
9

avenant à la convention de groupement d'achat d'énergie

📄 Autres decisions 1 délibération
10

bilan annuel assainissement non collectif

WEB scdl:21220126300010:2026-02-20
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