Conseil municipal du 2024-11-28

Le Loroux 28 novembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - MOBILHOME vente - Décisions prise en vertu d'une délégation - BUDGET ASSAINISSEMENT : admission en non valeur - ECOLES EXTERIEURES : participation aux charges de fonctionnement - HALLE DES SPORTS : contrat de maintenance pour la centrale photovoltaïque - STATION D'EPURATION : mise en place du cahier de vie - STATION D'EPURATION COMMUNALE : demande de raccordement - GRDF : redevance occupation du sol - FDGDON : renouvellement de la convention - ARTIFICIALISATION DES SOLS : rapport triennal - FOUGERES AGGLOMERATION : modifications statutaires - FOUGERES AGGLOMERATION : restitution de voiries aux communes - TRAVAUX DU BOURG 2ème tranche : demande de financement DETR - TRAVAUX DU BOURG 2ème tranche : enfouissement d'une ligne électrique

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 6 délibérations
48

ARTIFICIALISATION DES SOLS : rapport triennal

49

FDGDON : renouvellement de la convention

53

STATION D'EPURATION COMMUNALE : demande de raccordement

54

STATION D'EPURATION : mise en place du cahier de vie

56

ECOLES EXTERIEURES : participation aux charges de fonctionnement

58

MOBILHOME vente

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
46

FOUGERES AGGLOMERATION : restitution de voiries aux communes

51

TRAVAUX DU BOURG 2ème tranche : enfouissement d'une ligne électrique

52

TRAVAUX DU BOURG 2ème tranche : demande de financement DETR

💶 Finances & Budget 2 délibérations
50

GRDF : redevance occupation du sol

57

BUDGET ASSAINISSEMENT : admission en non valeur

🏛️ Administration 1 délibération
1

Décisions prise en vertu d'une délégation

👥 Ressources humaines 1 délibération
47

FOUGERES AGGLOMERATION : modifications statutaires

⚽ Sport 1 délibération
55

HALLE DES SPORTS : contrat de maintenance pour la centrale photovoltaïque

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