CM

10 avril 2025

Le Malesherbois 11 délibérations

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 6 délibérations
25

Transfert de la compétence eau potable à la CCPG - Mise à disposition des biens nécessaires à son exercice

25

Vote des taux des impôts directs locaux 2025

25

Transfert des résultats du budget annexe de l'eau au budget principal de la commune

25

Affectation des résultats — Exercice 2024 - Budget principal

25

Adoption du compte de gestion 2024 — Budget annexe de leau

25

Subventions de fonctionnement complémentaires aux associations au titre de l'année 2025

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

Approbation de la convention de co — maîtrise douvrage entre la commune du Malesherbois et la CCPG - Travaux rue de Paris, Grande Rue et Cour des Denises à Manchecourt

25

Bilan des cessions et acquisitions immobilières effectuées sur le territoire du Malesherbois - Année 2024

Environnement 1 délibération
25

Approbation de la convention de co — maîtrise douvrage entre la commune du Malesherbois et la CCPG - Travaux denfouissement des réseaux basse tension, éclairage public, télécom et réhabilitation des r

Social & Santé 1 délibération
25

Acceptation d'un don mobilier pour les logements durgence

Autres decisions 1 délibération
25

Désignation du secrétaire de séance

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