26 juin 2024
32
délibérations
9
Finances & Budget
6
Autres decisions
6
Sport
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Le Mans — 9 €/moisDélibérations (32)
Compte de Gestion du C'omptable Public — exercice 2023
Compte Administratif 2023
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023
Budget Supplémentaire — Décision modificative - opérations nouvelles,
Subventions à verser — Décision modificative
Comptes d'emploi du l'egs Chaffotte - Année 2023
Octroi des subventions aux Associations : Maroc Pavoine, Atlas, Da
Octroi d'une subvention au CAAAV (Centre d’accueil et
Financement participatif des chantiers patrimoniaux
DECISIONS ÉXÉCUTOIRES Centre de Secours Principal Le Mans Degré 3 avenue Henri Pierre Klotz -
Nouvelle convention précisant les modalités de gestion des charges entre le SDIS et la Ville du Mans. La Ville du Mans sollicite auprès de Le Mans Métropole une aide de 33 063,42 €,
La Ville du Mans sollicite auprès de Le Mans Métropole une aide de 80 062,00 €
Projet Éducatif De Territoire (PEDT) : Bilan 2021-2024 et renouvellement
Prise de participation par la SEM CENOVIA au capital de la SEM
Prise de participation par la SEM CENOVIA au capital de la SAS Le Mans
Antarès et Stade Marie Marvingt — Modalités et conditions du transfert
Politique tarifaire pour la Direction Enfance Jeunesse et Sports
Aide au sport élite
Subventions aux associations sportives
Tarifs — Frais de scolarité du Conservatoire - Année scolaire 2024-2025
Attribution de subventions à différentes associations culturelles
Au titre du volet "énergies renouvelables" du Fonds de concours Transition énergétique de Le Mans Métropole. La Ville du Mans sollicite une subvention de 165 000 € du Fonds de Concours
Transition énergétique de Le Mans Métropole, au titre du volet "Optimisation des consommations dénergies". La Ville du Mans sollicite une aide de 15 833,33 € auprès du Fonds de Concours
Titre du volet "énergies renouvelables" du Fonds de concours Transition énergétique, pour le projet de déploiement de générateurs photovoltaïques en autoconsommation au centre aquatique des Atlantides. La Ville du Mans met à disposition de l'Association Départementale de
Protection Civile de la Sarthe un bureau situé au 181 avenue Olivier Heuzé au Mans. Cette mise à disposition est accordée à compter du 1er mars 2024. La Ville du Mans met à disposition du Département de la Sarthe un espace de
Au titre du Fonds de Concours Attractivité et de candidater à lappel à projets du Conseil Régional des Pays de La Loire en sollicitant une aide de 200 000,00 €, pour le projet de création d'une nouvelle aire de jeux dans le Parc de Verdigné avec des jeux adaptés aux enfants en situation de handicap. La Ville du Mans sollicite auprès de Le Mans Métropole une aide de 400 000 €, au
Tarifs — Accueils périscolaires du matin et du soir, accueils de loisirs du
Pollinarium sentinelle — Adhésion à l'Association des Pollinariums
Convention de partenariat Micro — Folies entre lEtablissement Public du
Attractivité de Le Mans Métropole, pour la création d'un préau à l'école Berthe Hubert. La Ville du Mans sollicite auprès de Le Mans Métropole, une aide de 28 977,64 €
54 m² situé au rez — de-chaussée de limmeuble 90 rue de lEventail au Mans. Les locaux ont connu des modifications et ne correspondent plus aux dispositions du contrat administratif du 30 mai 2007, celui-ci sera modifié, une redevance annuelle de 439,89 € sera payable davance le 1er janvier. A compter de Septembre 2024, la Ville du Mans met à disposition de
Association LMLGBT : Octroi d'une subvention
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