26 juin 2024

Compte de Gestion du C'omptable Public — exercice 2023

Compte Administratif 2023

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023

Budget Supplémentaire — Décision modificative - opérations nouvelles,

Subventions à verser — Décision modificative

Comptes d'emploi du l'egs Chaffotte - Année 2023

Octroi des subventions aux Associations : Maroc Pavoine, Atlas, Da

Octroi d'une subvention au CAAAV (Centre d'accueil et

Financement participatif des chantiers patrimoniaux

DECISIONS ÉXÉCUTOIRES Centre de Secours Principal Le Mans Degré 3 avenue Henri Pierre Klotz -

Nouvelle convention précisant les modalités de gestion des charges entre le SDIS et la Ville du Mans. La Ville du Mans sollicite auprès de Le Mans Métropole une aide de 33 063,42 €,

La Ville du Mans sollicite auprès de Le Mans Métropole une aide de 80 062,00 €

Projet Éducatif De Territoire (PEDT) : Bilan 2021-2024 et renouvellement

Prise de participation par la SEM CENOVIA au capital de la SEM

Prise de participation par la SEM CENOVIA au capital de la SAS Le Mans

Antarès et Stade Marie Marvingt — Modalités et conditions du transfert

Politique tarifaire pour la Direction Enfance Jeunesse et Sports

Aide au sport élite

Subventions aux associations sportives

Tarifs — Frais de scolarité du Conservatoire - Année scolaire 2024-2025

Attribution de subventions à différentes associations culturelles

Au titre du volet "énergies renouvelables" du Fonds de concours Transition énergétique de Le Mans Métropole. La Ville du Mans sollicite une subvention de 165 000 € du Fonds de Concours

Transition énergétique de Le Mans Métropole, au titre du volet "Optimisation des consommations d'énergies". La Ville du Mans sollicite une aide de 15 833,33 € auprès du Fonds de Concours

Titre du volet "énergies renouvelables" du Fonds de concours Transition énergétique, pour le projet de déploiement de générateurs photovoltaïques en autoconsommation au centre aquatique des Atlantides. La Ville du Mans met à disposition de l'Association Départementale de

Protection Civile de la Sarthe un bureau situé au 181 avenue Olivier Heuzé au Mans. Cette mise à disposition est accordée à compter du 1er mars 2024. La Ville du Mans met à disposition du Département de la Sarthe un espace de

Au titre du Fonds de Concours Attractivité et de candidater à lappel à projets du Conseil Régional des Pays de La Loire en sollicitant une aide de 200 000,00 €, pour le projet de création d'une nouvelle aire de jeux dans le Parc de Verdigné avec des jeux adaptés aux enfants en situation de handicap. La Ville du Mans sollicite auprès de Le Mans Métropole une aide de 400 000 €, au

Tarifs — Accueils périscolaires du matin et du soir, accueils de loisirs du

Pollinarium sentinelle — Adhésion à l'Association des Pollinariums

Convention de partenariat Micro — Folies entre lEtablissement Public du

Attractivité de Le Mans Métropole, pour la création d'un préau à l'école Berthe Hubert. La Ville du Mans sollicite auprès de Le Mans Métropole, une aide de 28 977,64 €

54 m² situé au rez — de-chaussée de l'immeuble 90 rue de lEventail au Mans. Les locaux ont connu des modifications et ne correspondent plus aux dispositions du contrat administratif du 30 mai 2007, celui-ci sera modifié, une redevance annuelle de 439,89 € sera payable davance le 1er janvier. A compter de Septembre 2024, la Ville du Mans met à disposition de

Association LMLGBT : Octroi d'une subvention