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14 novembre 2024

Le Mans 28 délibérations
Document source

28

délibérations

6

Finances & Budget

6

Sport

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (28)

Finances & Budget 6 délibérations
2

Décision modificative n°2 de l'exercice 2024

3

Subventions à verser — Décision modificative n°2 de 2024

5

Énergétique des gymnases : ajustement des Crédits de Paiements ((DGA Ressources - Finances) Apurement des créances irrécouvrables et remise gracieuse

6

Actualisation de la liste des décisions fiscales en matière de fiscalité

7

Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les

7

Demande de subvention européenne FEDER 2021-2027 Le Festival de l'ecture et le Salon du livre Faites L'ire !""

Sport 6 délibérations
2

Restructuration du complexe sportif Pierre de Coubertin, dans le cadre de lInvestissement Territorial intégré (ITI) au titre du programme opérationnel régional FEDER 2021-2027 Création de la société TOTEM France filiale du groupe ORANGE, qui

12

Changement de dénomination de l'école élémentaire Montaigu

13

Subventions aux collèges qui fréquentent les piscines municipales –

15

Attribution de subventions à différentes associations culturelles

16

Subvention à l'association départementale des Francas de la Sarthe

17

Protection des œuvres de qualité du patrimoine manceau

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
1

DECISIONS ÉXÉCUTOIRES Demande de subvention européenne pour les travaux de rénovation et de

3

C'onserve la parcelle c'adastrée AD n°499 s'ituée 65 avenue François Chancel au Mans. Création de la société TOTEM France filiale du groupe ORANGE, qui

4

C'onserve la parcelle c'adastrée EH n° 131 s'ituée rue du D'anemark au Mans Création de la société TOTEM France filiale du groupe ORANGE, qui

5

C'onserve la parcelle c'adastrée LM n° 186 s'ituée rue Garnier Pagès au Mans Vente de biens et de matériels réformés de la Ville du Mans

Autres decisions 4 délibérations
4

Autorisation de Programme / Crédits de Paiements n°2 Rénovation

9

Mise à jour de la Charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles

18

Convention de mise à disposition des installations de la Pincenardière et

20

Société Publique Locale (SPL) Le Mans Evènements - Désignation du

Éducation 3 délibérations
6

Projet de rénovation énergétique de l'école élémentaire Montaigu -

8

Petits Déjeuners à l'école — Renouvellement du dispositif pour l'année

14

Le Mans Université — Octroi d'une bourse de 6 400 € à deux étudiants de

Événementiel & Tourisme 2 délibérations
10

Reconstruction du gymnase de la Briqueterie - nouvelle dénomination

11

Dénomination square rue Louis Crétois Pierre et Yvette PAUMIER

Culture & Patrimoine 1 délibération
19

Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Les Quinconces -

Administration 1 délibération
21

Contrat de délégation de service public pour la gestion du Palais des

Social & Santé 1 délibération
22

Groupement de commandes Le Mans Métropole / Ville du Mans / CCAS /

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