CM

22 mai 2025

Le Mans 33 délibérations
Document source

33

délibérations

12

Sport

10

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

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Délibérations (33)

Sport 12 délibérations
1

Demande d'une subvention auprès de la C'aisse d'Allocations Familiales de la S'arthe pour l'acquisition de mobiliers à d'estination des accueils périscolaires

6

C'oordinateur inclusion — Demande subvention C'AF

7

S'ollicitation de subventions auprès de la C'AF pour acquisition de matériels pour la petite enfance

8

Subventions aux associations sportives

9

Subvention aux collèges qui fréquentent les piscines municipales année scolaire 2024-25

10

Participation financière des commerçants ambulants sur le festival "Plein Champ"

11

Tarifs 2025/2026 des activités Enfance Jeunesse et Sports

12

Tarifs — Frais de scolarité du Conservatoire - Année scolaire 2025-2026

13

Création d'une Classe à Horaires Aménagés Théâtre

14

Tarifs — Accueils périscolaires du matin et du soir, accueils de loisirs du mercredi, pause méridienne avec repas et classes en milieu marin/volcan au sein des écoles publiques - Année scolaire 2025/2026

15

Convention Territoriale Globale — Prolongation j'usqu'au 31 décembre 2026

16

Actualisation du règlement des activités périscolaires et extrascolaires municipales - Accueil périscolaire du matin et du soir, étude surveillée, accueil de loisirs du mercredi, pause méridienne avec repas, accueil de loisirs sans hébergement lors des vacances scolaires

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2

Ville Du Mans — Désignation d'un représentant de la Ville Du Mans au sein de la Commission dIndemnisation Amiable créée dans le cadre des travaux Chronolignes

2

Location par la Ville du Mans auprès de la société KUTA SC, une partie de la parcelle cadastrée section CR n°191 située 1 rue Wilbur Wright au Mans

4

Mise à disposition auprès de la société MANS NORD ENRGIE, la parcelle cadastrée AD n°478 située rue François Chancel au Mans

5

Mise à disposition auprès de la société RUTABAGA PIC NIC (Madame Sixtine BAZOGE), une partie de la parcelle cadastrée CR n°61 située 17 rue Saint-Flaceau au Mans

18

Le Mans — ZAC du Fouillet - Clôture de l'opération - Acquisition à CENOVIA

19

Le Mans — 1 boulevard des Glonnières - Cession à Le Mans Métropole

20

Le Mans — Site Beaufils - Cession au groupe COGEDIM

21

Le Mans — Désaffectation et déclassement du collège Le Ronceray

22

Le Mans — Route de Laval - Déclassement a postériori

23

Le Mans — Boulevard Robert Schuman - Servitude au profit d'ENEDIS

Ressources humaines 4 délibérations
4

Schéma N'umérique Responsable

24

Prise en charge financière du droit dusage des cartes de conducteurs

25

Création d'emplois non permanents de saisonniers

26

Actualisation du tableau des emplois permanents et des effectifs

Social & Santé 3 délibérations
5

Convention tripartite c'oncernant les interventions du service Prévention spécialisée de l'association « INALTA » sur la commune du Mans

6

Délégation de Service Public pour l'exploitation de la Fourrière Municipale Véhicules - L'ancement de la procédure de renouvellement

7

Octroi des subventions aux Espaces de Vie Sociale associatifs

International 2 délibérations
1

Adoption de la convention d'investissements durables 2022/2025 avec le Département de la Sarthe

3

Demandes de subventions auprès de la C'aisse d'Allocations Familiales de la S'arthe

Finances & Budget 1 délibération
3

Rapport de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges (CLETC) de Le Mans Métropole

Environnement 1 délibération
17

CENOVIA ENERGIES — SAS Le Mans Hydrogène by Hype

PDF https://www.lemans.fr/fileadmin/mediatheque_ville-du-mans/assemblees/documents/VDM/deliberations/2025/22_mai/hors/Le_proces-verbal_du_22_mai_2025.pdf
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