22 mai 2025
33
délibérations
12
Sport
10
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Le Mans — 9 €/moisDélibérations (33)
D'emande d'une subvention auprès de la C'aisse d’Allocations Familiales de la S'arthe pour l’acquisition de mobiliers à d'estination d'es accueils périscolaires
C'oordinateur inclusion — D'emande subvention C'AF
S'ollicitation de subventions auprès de la C'AF pour acquisition de matériels pour la petite enfance
Subventions aux associations sportives
Subvention aux c'ollèges qui fréquentent l'es piscines municipales année scolaire 2024-25
Participation financière des commerçants ambulants sur le festival "Plein Champ"
Tarifs 2025/2026 des activités Enfance Jeunesse et Sports
Tarifs — Frais de scolarité du Conservatoire - Année scolaire 2025-2026
Création d'une Classe à Horaires Aménagés Théâtre
Tarifs — Accueils périscolaires du matin et du soir, accueils de loisirs du mercredi, pause méridienne avec repas et classes en milieu marin/volcan au sein des écoles publiques - Année scolaire 2025/2026
Convention Territoriale Globale — Prolongation j'usqu’au 31 décembre 2026
Actualisation du règlement des activités périscolaires et extrascolaires municipales - Accueil périscolaire du matin et du soir, étude surveillée, accueil de loisirs du mercredi, pause méridienne avec repas, accueil de loisirs sans hébergement lors des vacances scolaires
Ville Du Mans — Désignation d'un représentant de la Ville Du Mans au sein de la Commission dIndemnisation Amiable créée dans le cadre des travaux Chronolignes
Location par la Ville du Mans auprès de la société KUTA SC, une partie de la parcelle cadastrée section CR n°191 située 1 rue Wilbur Wright au Mans
Mise à disposition auprès de la société MANS NORD ENR’GIE, la parcelle cadastrée AD n°478 située rue François Chancel au Mans
Mise à disposition auprès de la société RUTABAGA PIC NIC (Madame Sixtine BAZOGE), une partie de la parcelle cadastrée CR n°61 située 17 rue Saint-Flaceau au Mans
Le Mans — ZAC du Fouillet - Clôture de lopération - Acquisition à CENOVIA
Le Mans — 1 boulevard des Glonnières - Cession à Le Mans Métropole
Le Mans — Site Beaufils - Cession au groupe COGEDIM
Le Mans — Désaffectation et déclassement du collège Le Ronceray
Le Mans — Route de Laval - Déclassement a postériori
Le Mans — Boulevard Robert Schuman - Servitude au profit d’ENEDIS
Schéma N'umérique Responsable
Prise en charge financière du droit dusage des cartes de conducteurs
Création d'emplois non permanents de saisonniers
Actualisation du tabl'eau des emplois permanents et des effectifs
C'onvention tripartite c'oncernant l'es interventions du s'ervice Prévention spécialisée de l’association « INALTA » s'ur la c'ommune du Mans
Délégation de Service Public pour l’exploitation de la Fourrière Municipale Véhicules - L'ancement de la procédure de renouvellement
Octroi des subventions aux Espaces de Vie Sociale associatifs
Adoption de la convention d'investissements durables 2022/2025 avec le Département de la Sarthe
D'emandes de subventions auprès de la C'aisse d'Allocations Familiales de la S'arthe
Rapport de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges (CLETC) de Le Mans Métropole
CENOVIA ENERGIES — SAS Le Mans Hydrogène by Hype
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