CM

19 décembre 2024

Le Mans 2 délibérations

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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

Ressources Humaines - Temps de travail – Gestion des heures supplémentaires et instauration de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) – Rectificatif de la délibération n° 86 du 27 juin 2024, La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire du 19 décembre 2024
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Délibérations (2)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1

Ressources Humaines — Temps de travail – Gestion des heures supplémentaires et instauration de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) – Rectificatif de la délibération n° 86 du 27 juin 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2

La liste des délibérations examinées en réunion par le conseil communautaire du 19 décembre 2024

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