19 septembre 2025

Délibération 2 — Le Mans - Réhabilitation de 23 logements opération "le Trianon 2" - Emprunt de 1.084.882,70 € - PODELIHA - Garantie de Le Mans Métropole

Délibération 4 — Le Mans – Opération Maria Montessori – rue de l’Ardoise – Construction de 39 logements locatifs sociaux - secteur Diffus – Le Mans Métropole Habitat

Délibération 5 — Le Mans - Opération Résidence Belles de l’Huisne – Avenant à la convention de soutien au programme dAccession Aidée à la Propriété entre Podeliha - Axeliha et Le Mans Métropole

Délibération 8 — Le Mans – Groupe Fontenelles – Réhabilitation de 20 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Délibération 9 — Le Mans – Divers Groupes tranche 3 – 17 logements – Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Le Mans Métropole Habitat

Délibération 10 — Le Mans – Groupe Jean Moulin – 11 logements – Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux destinés à la sécurisation de logements locatifs sociaux propriété de Le Mans Métropole Habitat

Délibération 11 — Sargé-lès-Le Mans - Opération Les Capucine - Construction de 9 logements locatifs sociaux - secteur Diffus - Le Mans Métropole Habitat

Délibération 13 — Sargé-lès-Le Mans – Impasse de l’Aitre Lucas - Construction de 4 logements locatifs sociaux collectifs secteur Diffus – Mancelle d’Habitation

Délibération 14 — Le Mans - Zone d'Activité Concertée de Banjan - Prorogation de concession - Avenant n°18

Délibération 15 — Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté rue Nationale - Compte Rendu Annuel au Concédant - Situation financière au 31 décembre 2024 - Avenant 6 - prorogation durée convention avance de trésorerie

Délibération 16 — Approbation des modalités de la concertation préalable à la Mise En Compatibilité des Documents d'Urbanisme des communes de Pruillé le- Chétif et Ruaudin

Délibération 17 — Le Mans – Rue Barbier – Rétrocession à l’Etat de stationnement

Délibération 18 — Arnage - Route de la Héronnière – Acquisition auprès de Monsieur Jacques SAUVAGE

Délibération 19 — Le Mans - Chronolignes - 154 avenue Félix Geneslay - Acquisition auprès de la société GEBRIMO

Délibération 20 — Le Mans – Chronolignes – 414 avenue Félix Geneslay – Acquisition auprès de Monsieur et Madame Gérard RULENCE

Délibération 22 — Le Mans – Chemin de l’Etre des Prés – Cession à Monsieur et Madame MARIEZ

Délibération 26 — Arnage - Chemin de Nauguibert - Acquisition auprès de Monsieur Michel CHAMPION

Délibération 27 — Mulsanne - Lotissement Les Chataigniers - Acquisition auprès de Foncier Aménagement

Délibération 30 — Champagné - Requalification de la rue Léopold Gouloumès – Acquisition auprès de la Société Civile Immobilière MYLENE

Délibération 31 — Champagné - Aménagement de la rue Léopold Gouloumès - Transfert de domanialité publique

Délibération 1 — Le Mans - Réhabilitation de 128 logements opération" Trianon 1", situés rue des Cochereaux et avenue Louis Cordelet au Mans - Emprunt - PODELIHA - Garantie de Le Mans Métropole

Délibération 3 — Le Mans – Groupe Banjan – 110 logements – Participation financière de Le Mans Métropole à des travaux de réhabilitation de logements locatifs sociaux propriété de Le Mans Métropole Habitat - Nouveau Programme National de Ren

Délibération 6 — Fonds exceptionnel de soutien au logement – Podeliha – Le Mans – Parc Beaulieu rue de Claircigny – 26 logements

Délibération 7 — Le Mans - Opération Bouleaux Citronniers– Démolition en secteur Diffus de 31 logements propriété de Le Mans Métropole Habitat – Subvention au titre de la convention de développement

Délibération 21 — Le Mans - 71 avenue Pierre Piffault - Cession au profit de SNCF Réseau

Délibération 28 — Yvré lEvêque - Boulevard Nature - Acquisition aux Consorts BACHELIER

Délibération 29 — Yvré l’Evêque – Boulevard Nature – Acquisition à Monsieur PLAT

Délibération 33 — Rouillon – Rue des Coteaux du Sud – Acquisition auprès de Foncier Aménagement

Délibération 35 — Apurement des créances irrécouvrables - Budgets annexes de l'Eau et de lAssainissement

La liste des délibérations du Bureau Exécutif du 19 septembre 2025

Délibération 23 — Le Mans - 46 avenue Pierre Piffault - Servitude au profit dENEDIS

Délibération 24 — Le Mans - Déclassement d'une partie de la rue René Panhard

Délibération 25 — Le Mans – Echange avec la Société Civile Immobilière (SCI) Nicolas APPERT

Délibération 32 — Ruaudin – Lieudit Le Bourg – Servitude au profit d’ENEDIS

Délibération 12 — Saint-Georges-du-Bois – Le Clos du Stade - allée du stade - Construction de 14 logements locatifs sociaux collectifs secteur Diffus – Mancelle d’Habitation

Délibération 34 — Apurement des créances irrécouvrables - Budget Principal et Budget annexe Développement Economique