CM

26 mars 2026

Le Mené 31 délibérations

31

délibérations

15

Autres decisions

4

Social & Santé

3

Environnement

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Délibérations (31)

Autres decisions 15 délibérations
5

Nomination des membres des commissions

5

Commission permanente dappel doffres

5

Règlement intérieur du conseil municipal

5

Ecole Mené Ouest

5

Ecole Mené Est

5

Nomination d'un représentant au syndicat mixte du Sage Rance Frémur

5

Désignation d'un référent pour le CNFPT

5

Modification de délibération relative à la fixation des indemnités

5

Désignation d'un correspondant défense

5

Désignation de 2 délégués titulaires pour le Syndicat Départemental dElectricité SDE

5

Désignation d'1 délégué titulaire pour le Syndicat Mixte Arguenon Penthièvre

5

Création d'une commission consultative MAPA

5

Commission communale pour l'accessibilité création

5

Clect de Loudéac Communauté Bretagne Centre désignation d'un représentant

5

Annulation de la délibération relative à la majoration des indemnités votées après répartition de lenveloppe

Social & Santé 4 délibérations
5

Désignation d'1 référent CNAS Comité National dActions Sociales

5

Comité Social Territorial CST désignation des représentants

5

Centre Intercommunal dAction Sociale CIAS désignation d'1 représentant

5

Centre Communal dAction Sociale CCAS composition et désignation

Environnement 3 délibérations
5

Désignation de 3 délégués titulaires pour le syndicat d'eau de la Vieille Lande

5

Désignation d'1 délégué titulaire pour le Syndicat d'eau La Hutte Caulnes Quélaron

5

Création du bureau municipal et désignation des membres

Culture & Patrimoine 2 délibérations
3

Lotissement Les Ajoncs à St Gilles vente du lot n°9

5

Désignation des représentants auprès de lODCM Office Développement Culturel du Mené

Éducation 2 délibérations
5

Représentants aux conseils d'école et au conseil dadministration du collège

5

Conseil d'administration du collège Vasarely

Sécurité 2 délibérations
5

Désignation d'un référent pour la sécurité des ERP

5

Commissions municipales création

Urbanisme & Travaux 1 délibération
1

Fourniture de grumes ou billons bois énergie pour chaufferies

Administration 1 délibération
5

Fixation des règles de dépôt des listes dans le cadre de lélection des membres de la commission dappel doffres

Vie associative 1 délibération
5

Attributions accordées au maire par le conseil municipal

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