Conseil municipal du 2026-03-26
31
délibérations
15
Autres decisions
4
Social & Santé
3
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (31)
Nomination des membres des commissions
Commission permanente d'appel d'offres
Règlement intérieur du conseil municipal
Ecole Mené Ouest
Ecole Mené Est
Nomination d'un représentant au syndicat mixte du Sage Rance Frémur
Désignation d'un référent pour le CNFPT
Modification de délibération relative à la fixation des indemnités
Désignation d'un correspondant défense
Désignation de 2 délégués titulaires pour le Syndicat Départemental d'Electricité SDE
Désignation d'1 délégué titulaire pour le Syndicat Mixte Arguenon Penthièvre
Création d'une commission consultative MAPA
Commission communale pour l'accessibilité création
Clect de Loudéac Communauté Bretagne Centre désignation d'un représentant
Annulation de la délibération relative à la majoration des indemnités votées après répartition de l'enveloppe
Désignation d'1 référent CNAS Comité National d'Actions Sociales
Comité Social Territorial CST désignation des représentants
Centre Intercommunal d'Action Sociale CIAS désignation d'1 représentant
Centre Communal d'Action Sociale CCAS composition et désignation
Désignation de 3 délégués titulaires pour le syndicat d'eau de la Vieille Lande
Désignation d'1 délégué titulaire pour le Syndicat d'eau La Hutte Caulnes Quélaron
Création du bureau municipal et désignation des membres
Lotissement Les Ajoncs à St Gilles vente du lot n°9
Désignation des représentants auprès de l'ODCM Office Développement Culturel du Mené
Représentants aux conseils d'école et au conseil d'administration du collège
Conseil d'administration du collège Vasarely
Désignation d'un référent pour la sécurité des ERP
Commissions municipales création
Fourniture de grumes ou billons bois énergie pour chaufferies
Fixation des règles de dépôt des listes dans le cadre de l'élection des membres de la commission d'appel d'offres
Attributions accordées au maire par le conseil municipal
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