11 décembre 2025
30
délibérations
7
Culture & Patrimoine
7
Ressources humaines
6
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Lotissement Les Tilleuls à St Jacut du Mené vente du lot n° 7
Cession de 2 maisons au 7 et 9 Rue Saint Etienne au Gouray
Budget Cne Révision des loyers pour les professionnels occupant ponctuellement des locaux 1er janvier 2026
Budget IAC Révision des loyers des locaux commerciaux et artisanaux au 1er janvier 2026
Budget cne révision des loyers des logements convt et non convt 1er janvier 2026
Centre Culturel Mosaïque remplacement des fauteuils
Subvention Rural'Art 2025
Tableau des effectifs au 1er janvier 2026 - 2
Tableau des effectifs au 1er janvier 202-
Réorganisation du Pôle Propreté
Mise à disposition d'un agent au Syndicat de la Vieille Lande
Forfait téléphonique référentes territorialisées Pôle Propreté
Approbation de lorganigramme des services 2026
Actualisation régime indemnitaire RIFSEEP
Budget panneaux solaires décision modificative n°1
Budget Commune Décision modificative n° 1
Nouvelle gendarmerie autorisation de programme Crédits de paiements AP AC Révision n°1
Budget commune DM n° 1
Adoption des tarifs 2026 pour les salles communales
Adoption des tarifs 2026 pour les cimetières
Convention de forfait communal
Stage équitation aux vacances dHiver 2026
Calendrier ouverture/fermeture des ALSH et foyer des jeunes 2026
Convention Agence Postale de Langourla
Attribution marché assurances après appel doffres infructueux lot 3 et 5
Collinée lotissement de la Perrière impasse des Genêts indemnisation M. Le Guen
Logiciel Primtux dans les écoles
Repas de Noël 2025 dans les écoles
Cap Sport vacances 2026
Séjour montagne enfance jeunesse vacances de printemps 2026
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