CM

11 décembre 2025

Le Mené 30 délibérations

30

délibérations

7

Culture & Patrimoine

7

Ressources humaines

6

Finances & Budget

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Délibérations (30)

Culture & Patrimoine 7 délibérations
3

Lotissement Les Tilleuls à St Jacut du Mené vente du lot n° 7

3

Cession de 2 maisons au 7 et 9 Rue Saint Etienne au Gouray

3

Budget Cne Révision des loyers pour les professionnels occupant ponctuellement des locaux 1er janvier 2026

3

Budget IAC Révision des loyers des locaux commerciaux et artisanaux au 1er janvier 2026

3

Budget cne révision des loyers des logements convt et non convt 1er janvier 2026

89

Centre Culturel Mosaïque remplacement des fauteuils

89

Subvention Rural'Art 2025

Ressources humaines 7 délibérations
4

Tableau des effectifs au 1er janvier 2026 - 2

4

Tableau des effectifs au 1er janvier 202-

4

Réorganisation du Pôle Propreté

4

Mise à disposition d'un agent au Syndicat de la Vieille Lande

4

Forfait téléphonique référentes territorialisées Pôle Propreté

4

Approbation de lorganigramme des services 2026

4

Actualisation régime indemnitaire RIFSEEP

Finances & Budget 6 délibérations
7

Budget panneaux solaires décision modificative n°1

7

Budget Commune Décision modificative n° 1

7

Nouvelle gendarmerie autorisation de programme Crédits de paiements AP AC Révision n°1

7

Budget commune DM n° 1

7

Adoption des tarifs 2026 pour les salles communales

7

Adoption des tarifs 2026 pour les cimetières

Autres decisions 4 délibérations
81

Convention de forfait communal

81

Stage équitation aux vacances dHiver 2026

81

Calendrier ouverture/fermeture des ALSH et foyer des jeunes 2026

91

Convention Agence Postale de Langourla

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
1

Attribution marché assurances après appel doffres infructueux lot 3 et 5

83

Collinée lotissement de la Perrière impasse des Genêts indemnisation M. Le Guen

Éducation 2 délibérations
81

Logiciel Primtux dans les écoles

81

Repas de Noël 2025 dans les écoles

Sport 1 délibération
81

Cap Sport vacances 2026

Enfance & Jeunesse 1 délibération
81

Séjour montagne enfance jeunesse vacances de printemps 2026

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