10 juillet 2025
27
délibérations
9
Culture & Patrimoine
5
Ressources humaines
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Proposition de cession de 2 maisons au 7 et 9 rue Saint Etienne au Gouray
Servitude de passage parcelle AD 75 Plessala
Lotissement bellevue au Gouray vente du lot n°8
Projet de création de 12 logements sociaux par IPCS cession du foncier
Convention de servitude de passage pour l'implantation d'une canalisation
Cession de l'immeuble 4 rue de Penthièvre au Gouray
Subvention du FC lié
Modification du montant des cautions des salles des fêtes et d'animation communales
ODCM subvention pour l'organisation de lévènementiel 60 ans du comité dexpansion
Modification du règlement intérieur des services
Modification du tableau des effectifs
Recrutement d'un apprenti
Réorganisation du pole éducation
Règlement intérieur du multi accueil à partir de septembre 2025
D'urées d'amortissements des immobilisations
D'urées d'amortissement des immobilisations
Budget immobilier artisanal et commercial décision modificative n 1
Budget eau : Décision modificative
Tarif régies service éducation
Construction d'une halle récréative à Plessala attribution des marchés de travaux
Maisons solaires tranche 2 requalification système de chauffage et p
Entretien et maintenance des 7 églises communales
Parc locatif rénovation de trois logements
École du Gouray signature d'une convention avec le SDE 22 pour la réalisation détudes énergétiques
Avis sur le projet du scéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) vilaine révision 2025
Recomposition de lorgane délibérant des EPCI
Sélection du candidat du commerce Bar Snack 2picerie La Boussole
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