CM

10 juillet 2025

Le Mené 27 délibérations

27

délibérations

9

Culture & Patrimoine

5

Ressources humaines

5

Finances & Budget

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Délibérations (27)

Culture & Patrimoine 9 délibérations
3

Proposition de cession de 2 maisons au 7 et 9 rue Saint Etienne au Gouray

3

Servitude de passage parcelle AD 75 Plessala

3

Lotissement bellevue au Gouray vente du lot n°8

3

Projet de création de 12 logements sociaux par IPCS cession du foncier

3

Convention de servitude de passage pour l'implantation d'une canalisation

3

Cession de l'immeuble 4 rue de Penthièvre au Gouray

89

Subvention du FC lié

89

Modification du montant des cautions des salles des fêtes et d'animation communales

89

ODCM subvention pour l'organisation de lévènementiel 60 ans du comité dexpansion

Ressources humaines 5 délibérations
4

Modification du règlement intérieur des services

4

Modification du tableau des effectifs

4

Recrutement d'un apprenti

4

Réorganisation du pole éducation

81

Règlement intérieur du multi accueil à partir de septembre 2025

Finances & Budget 5 délibérations
7

D'urées d'amortissements des immobilisations

7

D'urées d'amortissement des immobilisations

7

Budget immobilier artisanal et commercial décision modificative n 1

7

Budget eau : Décision modificative

81

Tarif régies service éducation

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
1

Construction d'une halle récréative à Plessala attribution des marchés de travaux

83

Maisons solaires tranche 2 requalification système de chauffage et p

83

Entretien et maintenance des 7 églises communales

83

Parc locatif rénovation de trois logements

Environnement 2 délibérations
81

École du Gouray signature d'une convention avec le SDE 22 pour la réalisation détudes énergétiques

88

Avis sur le projet du scéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) vilaine révision 2025

Autres decisions 1 délibération
5

Recomposition de lorgane délibérant des EPCI

Administration 1 délibération
91

Sélection du candidat du commerce Bar Snack 2picerie La Boussole

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