Conseil municipal du 2025-07-10

Le Mené 10 juillet 2025 27 délibérations
Document source

27

délibérations

9

Culture & Patrimoine

5

Ressources humaines

5

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

27 délibérations - durées d'amortissements des immobilisations - durées d'amortissement des immobilisations - budget immobilier artisanal et commercial décision modificative n 1 - école du Gouray signature d'une convention avec le SDE 22 pour la réalisation d'études énergétiques - règlement intérieur du multi accueil à partir de septembre 2025 - tarif régies service éducation - maisons solaires tranche 2 requalification système de chauffage et p - entretien et maintenance des 7 églises communales - parc locatif rénovation de trois logements - subvention du FC lié - avis sur le projet du scéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) vilaine révision 2025 - modification du montant des cautions des salles des fêtes et d'animation communales - Budget eau : Décision modificative - sélection du candidat du commerce Bar Snack 2picerie La Boussole - Modification du règlement intérieur des services - Modification du tableau des effectifs - recrutement d'un apprenti - recomposition de l'organe délibérant des EPCI - réorganisation du pole éducation. - proposition de cession de 2 maisons au 7 et 9 rue Saint Etienne au Gouray

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Délibérations (27)

🎭 Culture & Patrimoine 9 délibérations
3

proposition de cession de 2 maisons au 7 et 9 rue Saint Etienne au Gouray

3

servitude de passage parcelle AD 75 Plessala

3

lotissement bellevue au Gouray vente du lot n°8

3

projet de création de 12 logements sociaux par IPCS cession du foncier

3

convention de servitude de passage pour l'implantation d'une canalisation

3

cession de l'immeuble 4 rue de Penthièvre au Gouray

89

subvention du FC lié

89

modification du montant des cautions des salles des fêtes et d'animation communales

89

ODCM subvention pour l'organisation de l'évènementiel 60 ans du comité d'expansion

👥 Ressources humaines 5 délibérations
4

Modification du règlement intérieur des services

4

Modification du tableau des effectifs

4

recrutement d'un apprenti

4

réorganisation du pole éducation.

81

règlement intérieur du multi accueil à partir de septembre 2025

💶 Finances & Budget 5 délibérations
7

durées d'amortissements des immobilisations

7

durées d'amortissement des immobilisations

7

budget immobilier artisanal et commercial décision modificative n 1

7

Budget eau : Décision modificative

81

tarif régies service éducation

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
1

construction d'une halle récréative à Plessala attribution des marchés de travaux

83

maisons solaires tranche 2 requalification système de chauffage et p

83

entretien et maintenance des 7 églises communales

83

parc locatif rénovation de trois logements

🌱 Environnement 2 délibérations
81

école du Gouray signature d'une convention avec le SDE 22 pour la réalisation d'études énergétiques

88

avis sur le projet du scéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) vilaine révision 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
5

recomposition de l'organe délibérant des EPCI

🏛️ Administration 1 délibération
91

sélection du candidat du commerce Bar Snack 2picerie La Boussole

WEB megalis:2025:7300:2025-07-10
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