Conseil municipal du 2025-03-13

Le Mené 13 mars 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Vote des taux de fiscalité 2025 - Approbation du budget annuel pour la saison culturelle 2025 2026 - Site internet choix du prestataire - PPI matériels 2025 acquisition d'un véhicule utilitaire pour l'équipe bâtiments - Marché de PATA 2025 attribution - Taxes Foncières sur les Propriétés Non Bâties dégrèvement de la taxe afférente aux parcelles exploitées par de jeunes ag - Paroisse de Collinée Merdrignac remboursement des consommations de gaz - Fonds de commerce du bar des sports au Gouray - Maisons solaires proposition de remboursement des consommations excessives - Dispositif argent de poche - Vote du taux de taxe d'aménagement - Maisons solaires dépannage des installations hors service - CCAS versement de la subvention d'équilibre 2025 - Tarification du stage d'équitation - Tarification Cap Sports - Débat d'Orientation budgétaire présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire - Acceptation d'un don - Modification du tableau des effectifs - Désaffectation et lancement d'une enquête publique de déclassement d'une partie de la VC 358 Moulin de la Heussaye Pless - Délégation du conseil municipal à M. Le Maire

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
7

Vote des taux de fiscalité 2025

7

Taxes Foncières sur les Propriétés Non Bâties dégrèvement de la taxe afférente aux parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs

7

Vote du taux de taxe d'aménagement

7

Débat d'Orientation budgétaire présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire

7

Acceptation d'un don

81

Tarification du stage d'équitation

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
1

Plessala adaptation du bassin d'orage existant et restauration de la zone humide attribution marché de travaux

83

PPI matériels 2025 acquisition d'un véhicule utilitaire pour l'équipe bâtiments

83

Marché de PATA 2025 attribution

83

Maisons solaires proposition de remboursement des consommations excessives

83

Maisons solaires dépannage des installations hors service

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
3

Désaffectation et lancement d'une enquête publique de déclassement d'une partie de la VC 358 Moulin de la Heussaye Plessala

3

Cession d'un immeuble 7 et 9 Rue André Fauchet Langourla

3

Lancement d'une enquête publique préalable à l'aliénation d'une partie de CR 191 ZO 98 Moulin de la Heussaye Plessala

89

Approbation du budget annuel pour la saison culturelle 2025 2026

📄 Autres decisions 2 délibérations
81

Dispositif argent de poche

91

Paroisse de Collinée Merdrignac remboursement des consommations de gaz

Sport 2 délibérations
81

Tarification Cap Sports

91

Fonds de commerce du bar des sports au Gouray

👥 Ressources humaines 1 délibération
4

Modification du tableau des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
5

Délégation du conseil municipal à M. Le Maire

❤️ Social & Santé 1 délibération
82

CCAS versement de la subvention d'équilibre 2025

💻 Numérique 1 délibération
91

Site internet choix du prestataire

WEB megalis:2025:7300:2025-03-13
Ouvrir →

📬 Suivre Le Mené

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.