Conseil municipal du 2024-12-12

Le Mené 12 décembre 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

9

Culture & Patrimoine

5

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Budget CNE révision des loyers pour les professionnels occupant ponctuellement des locaux communaux au 1er janvier 2025 - Approbation du PEDT 2024 2027 - Mise à disposition de locaux commerciaux aux associations cultuelles convention et tarifs - La mise à disposition gracieuse des salles - Approbation du Règlement intérieur d'utilisation des salles communales - Remplacement de la PAC de la maison de santé de Plessala - Reconduction convention Petits Déjeuners - Village de retraite Plessala acquisition de la parcelle AC 355 - Village retraite Plessala autorisation de Programme Crédits de Paiement APCP révision n° 1 - Régularisation bail rural parcelle ZT 46 SCEA Hery - Budget IAC révision des loyers des logements commerciaux et artisanaux au 1er janvier 2025 - Lotissement le Hameau du Mené vente du lot n° 18 - Budget CNE révision des loyers logements conventionnés te non conventionnés au 1er janvier 2025 - Adressage dénomination des rues impasses et lieux-dits - Révision du régime indemnitaire des policiers municipaux - Informatique convention d'accompagnement à la cybersécurité - PPI matériels acquisition un véhicule utilitaire pour l'équipe voirie Plessala - Convention agence postale de Plessala - Adhésion à l'association Territoires en résistance pour le Grand Age - Effacement de dettes

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Délibérations (28)

🎭 Culture & Patrimoine 9 délibérations
3

Budget CNE révision des loyers pour les professionnels occupant ponctuellement des locaux communaux au 1er janvier 2025

3

Régularisation bail rural parcelle ZT 46 SCEA Hery

3

Budget IAC révision des loyers des logements commerciaux et artisanaux au 1er janvier 2025

3

Lotissement le Hameau du Mené vente du lot n° 18

3

Budget CNE révision des loyers logements conventionnés te non conventionnés au 1er janvier 2025

3

Adressage dénomination des rues impasses et lieux-dits

89

Mise à disposition de locaux commerciaux aux associations cultuelles convention et tarifs

89

La mise à disposition gracieuse des salles

89

Approbation du Règlement intérieur d'utilisation des salles communales

👥 Ressources humaines 5 délibérations
4

Révision du régime indemnitaire des policiers municipaux

4

Protection sociale complémentaire volet santé

4

Droit à rémunération CLM CGM

4

Modification du tableau des effectifs

4

Révision régime indemnitaire des agents d'accueil petite enfance

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
1

Réhabilitation commerce La Boussole et futur logement négo attribution marché de travaux

3

Village de retraite Plessala acquisition de la parcelle AC 355

83

Remplacement de la PAC de la maison de santé de Plessala

83

PPI matériels acquisition un véhicule utilitaire pour l'équipe voirie Plessala

💶 Finances & Budget 4 délibérations
7

Village retraite Plessala autorisation de Programme Crédits de Paiement APCP révision n° 1

7

Effacement de dettes

7

Adoption des tarifs 2025 pour les cimetières

7

Admission en non valeur

📄 Autres decisions 3 délibérations
81

Approbation du PEDT 2024 2027

81

Reconduction convention Petits Déjeuners

91

Convention agence postale de Plessala

🛡️ Sécurité 2 délibérations
6

Police municipale adoption de la doctrine d'emploi

91

Informatique convention d'accompagnement à la cybersécurité

❤️ Social & Santé 1 délibération
83

Adhésion à l'association Territoires en résistance pour le Grand Age

WEB megalis:2024:7300:2024-12-12
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