12 décembre 2024
28
délibérations
9
Culture & Patrimoine
5
Ressources humaines
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Budget CNE révision des loyers pour les professionnels occupant ponctuellement des locaux communaux au 1er janvier 2025
Régularisation bail rural parcelle ZT 46 SCEA Hery
Budget IAC révision des loyers des logements commerciaux et artisanaux au 1er janvier 2025
Lotissement le Hameau du Mené vente du lot n° 18
Budget CNE révision des loyers logements conventionnés te non conventionnés au 1er janvier 2025
Adressage dénomination des rues impasses et lieux-dits
Mise à disposition de locaux commerciaux aux associations cultuelles convention et tarifs
La mise à disposition gracieuse des salles
Approbation du Règlement intérieur d'utilisation des salles communales
Révision du régime indemnitaire des policiers municipaux
Protection sociale complémentaire volet santé
Droit à rémunération CLM CGM
Modification du tableau des effectifs
Révision régime indemnitaire des agents d'accueil petite enfance
Réhabilitation commerce La Boussole et futur logement négo attribution marché de travaux
Village de retraite Plessala acquisition de la parcelle AC 355
Remplacement de la PAC de la maison de santé de Plessala
PPI matériels acquisition un véhicule utilitaire pour léquipe voirie Plessala
Village retraite Plessala autorisation de Programme Crédits de Paiement APCP révision n° 1
Effacement de dettes
Adoption des tarifs 2025 pour les cimetières
Admission en non valeur
Approbation du PEDT 2024 2027
Reconduction convention Petits Déjeuners
Convention agence postale de Plessala
Police municipale adoption de la doctrine d'emploi
Informatique convention daccompagnement à la cybersécurité
Adhésion à l'association Territoires en résistance pour le Grand Age
📬 Suivre Le Mené
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.