Conseil municipal du 2024-04-11

Le Mené 11 avril 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

8

Culture & Patrimoine

6

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

23 délibérations - représentation en juustice procédure accélérée au fond au Tribunal Judiciaire - Renouvellement licence régie transport - Modification du Règlement Budgétaire et Financier - Effacement de dettes - Remboursement des frais engagés par M. BOULEZ - Mandat spécial remboursement de frais de Mme Charlotte Keraudren - Dispositif argent de poche - Projet de création d'un film attribution d'une aide - Projet chaufferie bois énergiie validation du plan de financement - Tarif transport scolaire 2024 2025 du circuit du collège Le Gouray - Modification du tableau des effectifs - Matérialisation d'une servitude de passage d'une conduite des eaux pluviales+ - Lancement d'une enquête publique préalable à l'aliénation des chemins ruraux ZD 7 et ZD 10 - Réhabiltation pratielle de la cour de l'école de Langourla attribution marché de travaux - Cession de l'ancien presbytère Langourla - Déclassement d'une partie de voie n°469 au lieu-dit Livoyer - Langourla réfection RD 39 en agglomération création parking cimetière attribution du marché de travaux - Cession d'une parcelle La Bosse Collinée - Cession d'un chemin communal Les Bouillons Le Gouray - Cession d'un immeuble 707 et 707 bis Place de l'Eglise St Jacut

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Délibérations (23)

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations
3

Matérialisation d'une servitude de passage d'une conduite des eaux pluviales+

3

Lancement d'une enquête publique préalable à l'aliénation des chemins ruraux ZD 7 et ZD 10

3

Cession de l'ancien presbytère Langourla

3

Déclassement d'une partie de voie n°469 au lieu-dit Livoyer

3

Cession d'une parcelle La Bosse Collinée

3

Cession d'un chemin communal Les Bouillons Le Gouray

3

Cession d'un immeuble 707 et 707 bis Place de l'Eglise St Jacut

89

Projet de création d'un film attribution d'une aide

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
1

Réhabiltation pratielle de la cour de l'école de Langourla attribution marché de travaux

1

Langourla réfection RD 39 en agglomération création parking cimetière attribution du marché de travaux

1

Extension des maisons de santé Collinée travaux complémentaire avenant

1

Construction de l'Alsh de St Jacut du Mené travaux complémentaires avenant

1

Projet de chaufferie bois — énergie Plessala

85

Projet chaufferie bois énergiie validation du plan de financement

💶 Finances & Budget 5 délibérations
7

Renouvellement licence régie transport

7

Modification du Règlement Budgétaire et Financier

7

Effacement de dettes

7

Tarif transport scolaire 2024 2025 du circuit du collège Le Gouray

81

Dispositif argent de poche

📄 Autres decisions 3 délibérations
5

représentation en juustice procédure accélérée au fond au Tribunal Judiciaire

5

Remboursement des frais engagés par M. BOULEZ

5

Mandat spécial remboursement de frais de Mme Charlotte Keraudren

👥 Ressources humaines 1 délibération
4

Modification du tableau des effectifs

WEB megalis:2024:7300:2024-04-11
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