12 décembre 2024
28
délibérations
8
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Adressage dénomination des rues impasses et lieux-dits
Village retraite Plessala autorisation de Programme Crédits de Paiement APCP révision n° 1
Admission en non valeur
Approbation du PEDT 2024 2027
Reconduction convention Petits Déjeuners
La mise à disposition gracieuse des salles
Approbation du Règlement intérieur d'utilisation des salles communales
Convention agence postale de Plessala
Réhabilitation commerce La Boussole et futur logement négo attribution marché de travaux
Village de retraite Plessala acquisition de la parcelle AC 355
Régularisation bail rural parcelle ZT 46 SCEA Hery
Budget IAC révision des loyers des logements commerciaux et artisanaux au 1er janvier 2025
Budget CNE révision des loyers logements conventionnés te non conventionnés au 1er janvier 2025
PPI matériels acquisition un véhicule utilitaire pour léquipe voirie Plessala
Budget CNE révision des loyers pour les professionnels occupant ponctuellement des locaux communaux au 1er janvier 2025
Effacement de dettes
Mise à disposition de locaux commerciaux aux associations cultuelles convention et tarifs
Lotissement le Hameau du Mené vente du lot n° 18
Modification du tableau des effectifs
Révision du régime indemnitaire des policiers municipaux
Droit à rémunération CLM CGM
Protection sociale complémentaire volet santé
Remplacement de la PAC de la maison de santé de Plessala
Police municipale adoption de la doctrine d'emploi
Informatique convention daccompagnement à la cybersécurité
Révision régime indemnitaire des agents d'accueil petite enfance
Adoption des tarifs 2025 pour les cimetières
Adhésion à l'association Territoires en résistance pour le Grand Age
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