Conseil municipal du 2024-12-12

Le Mené 12 décembre 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

8

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Budget CNE révision des loyers pour les professionnels occupant ponctuellement des locaux communaux au 1er janvier 2025 - Approbation du PEDT 2024 2027 - Mise à disposition de locaux commerciaux aux associations cultuelles convention et tarifs - La mise à disposition gracieuse des salles - Approbation du Règlement intérieur d'utilisation des salles communales - Remplacement de la PAC de la maison de santé de Plessala - Reconduction convention Petits Déjeuners - Village de retraite Plessala acquisition de la parcelle AC 355 - Village retraite Plessala autorisation de Programme Crédits de Paiement APCP révision n° 1 - Régularisation bail rural parcelle ZT 46 SCEA Hery - Budget IAC révision des loyers des logements commerciaux et artisanaux au 1er janvier 2025 - Lotissement le Hameau du Mené vente du lot n° 18 - Budget CNE révision des loyers logements conventionnés te non conventionnés au 1er janvier 2025 - Adressage dénomination des rues impasses et lieux-dits - Révision du régime indemnitaire des policiers municipaux - Informatique convention d'accompagnement à la cybersécurité - PPI matériels acquisition un véhicule utilitaire pour l'équipe voirie Plessala - Convention agence postale de Plessala - Adhésion à l'association Territoires en résistance pour le Grand Age - Effacement de dettes

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Délibérations (28)

📄 Autres decisions 8 délibérations
3

Adressage dénomination des rues impasses et lieux-dits

7

Village retraite Plessala autorisation de Programme Crédits de Paiement APCP révision n° 1

7

Admission en non valeur

81

Approbation du PEDT 2024 2027

81

Reconduction convention Petits Déjeuners

89

La mise à disposition gracieuse des salles

89

Approbation du Règlement intérieur d'utilisation des salles communales

91

Convention agence postale de Plessala

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
1

Réhabilitation commerce La Boussole et futur logement négo attribution marché de travaux

3

Budget IAC révision des loyers des logements commerciaux et artisanaux au 1er janvier 2025

3

Budget CNE révision des loyers logements conventionnés te non conventionnés au 1er janvier 2025

83

PPI matériels acquisition un véhicule utilitaire pour l'équipe voirie Plessala

💶 Finances & Budget 4 délibérations
3

Budget CNE révision des loyers pour les professionnels occupant ponctuellement des locaux communaux au 1er janvier 2025

7

Effacement de dettes

7

Adoption des tarifs 2025 pour les cimetières

89

Mise à disposition de locaux commerciaux aux associations cultuelles convention et tarifs

🌱 Environnement 4 délibérations
3

Village de retraite Plessala acquisition de la parcelle AC 355

3

Régularisation bail rural parcelle ZT 46 SCEA Hery

3

Lotissement le Hameau du Mené vente du lot n° 18

4

Modification du tableau des effectifs

👥 Ressources humaines 2 délibérations
4

Révision du régime indemnitaire des policiers municipaux

4

Droit à rémunération CLM CGM

❤️ Social & Santé 2 délibérations
4

Protection sociale complémentaire volet santé

83

Remplacement de la PAC de la maison de santé de Plessala

🛡️ Sécurité 2 délibérations
6

Police municipale adoption de la doctrine d'emploi

91

Informatique convention d'accompagnement à la cybersécurité

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
4

Révision régime indemnitaire des agents d'accueil petite enfance

🤝 Vie associative 1 délibération
83

Adhésion à l'association Territoires en résistance pour le Grand Age

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