11 juillet 2024
25
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
7
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Restructuration et extension salle des fêtes St Jacut du Mené - Travaux complémentaires-pénalités
Taxe foncière propriétés bâties : exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR
Taxe foncière propriétés bâties : exonération en faveur des hôtels
Acquisition de matériel informatique écoles publiques 2024-2025
Acquisition mobilier et matériel pédagogique écoles publiques 2024-2025
Remplacement des menuiseries bloc sanitaire camping Plessala et logement locatif 7 Rue du Mené (Gouray)
Remplacement des menuiseries des logements locatifs rue du Calvaire
Construction brigade de gendarmerie : maitrise d'ouvrage
Mise à disposition dagents communaux
Modèle type de convention à destination des stagiaires BAFA
Modification grille RIFSEEP suite CST
Admission en non valeur
SDE22 — Éclairage public - Lotissement Les Étoublettes (Le Gouray)
Convention Breizh Bocage - Le Gouray
Mise à disposition d'un agent communal auprès de Mené Forme
Approbation du règlement de formation
Convention d'intervention — Référent S'anté et Accueil Inclusif
Modification du tableau des effectifs
Budget eau : Décision modificative n°1
Participation aux dépenses de fonctionnement établissements scolaires privés du 1er degré
Financement des dépenses extrascolaires écoles privées 2024_2025
Indemnisation des élections
Attribution du marché : prestations de service car et chauffeur et location de car
Aide allouée aux écoles publiques 2024-2025
Modification des tarifs pour les accueils périscolaires et extrascolaires
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