11 juillet 2024

Le Mené 25 délibérations

délibérations

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Mise à disposition d'un agent communal auprès de Mené Forme - Remplacement des menuiseries bloc sanitaire camping Plessala et logement locatif 7 Rue du Mené (Gouray) - Construction brigade de gendarmerie : maitrise d'ouvrage - SDE22 - Éclairage public - Lotissement Les Étoublettes (Le Gouray) - Participation aux dépenses de fonctionnement établissements scolaires privés du 1er degré - Restructuration et extension salle des fêtes St Jacut du Mené - Travaux complémentaires-pénalités - Convention Breizh Bocage - Le Gouray - Approbation du règlement de formation - Indemnisation des élections - Mise à disposition d'agents communaux - Modèle type de convention à destination des stagiaires BAFA - Modification du tableau des effectifs - Modification grille RIFSEEP suite CST - Budget eau : Décision modificative n°1 - Remplacement des menuiseries des logements locatifs rue du Calvaire - Attribution du marché : prestations de service car et chauffeur et location de car - Admission en non valeur - Taxe foncière propriétés bâties : exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR - Taxe foncière propriétés bâties : exonération en faveur des hôtels - Acquisition de matériel informatique écoles publiques 2024-2025

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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 8 délibérations

Mise à disposition dagents communaux

Modèle type de convention à destination des stagiaires BAFA

Modification grille RIFSEEP suite CST

Admission en non valeur

SDE22 — Éclairage public - Lotissement L'es Étoublettes (Le Gouray)

Convention Breizh Bocage - Le Gouray

Mise à disposition d'un agent communal auprès de Mené Forme

C'onstruction brigade de gendarmerie : maitrise d'ouvrage

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Restructuration et extension salle des fêtes St Jacut du Mené - Travaux complémentaires-pénalités

Taxe foncière propriétés bâties : exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR

Taxe foncière propriétés bâties : exonération en faveur des hôtels

Acquisition de matériel informatique écoles publiques 2024-2025

Acquisition mobilier et matériel pédagogique écoles publiques 2024-2025

Remplacement des menuiseries bloc sanitaire camping Plessala et logement locatif 7 Rue du Mené (Gouray)

Remplacement des menuiseries des logements locatifs rue du Calvaire

👥 Ressources humaines 2 délibérations

Approbation du règlement de formation

Convention d'intervention — Référent S'anté et Accueil Inclusif

🌱 Environnement 2 délibérations

Modification du tabl'eau des effectifs

Budget eau : Décision modificative n°1

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Participation aux dépenses de fonctionnement établissements scolaires privés du 1er degré

Financement des dépenses extrascolaires écoles privées 2024_2025

🏛️ Administration 1 délibération

Indemnisation d'es élections

🤝 Vie associative 1 délibération

Attribution du marché : prestations de service car et chauffeur et location de car

🎓 Éducation 1 délibération

Aide allouée aux écoles publiques 2024-2025

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

Modification des tarifs pour les accueils périscolaires et extrascolaires

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