CM

11 juillet 2024

Le Mené 25 délibérations

25

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

2

Ressources humaines

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Délibérations (25)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
1

Restructuration et extension salle des fêtes St Jacut du Mené - Travaux complémentaires-pénalités

7

Taxe foncière propriétés bâties : exonération en faveur des immeubles situés en zone FRR

7

Taxe foncière propriétés bâties : exonération en faveur des hôtels

81

Acquisition de matériel informatique écoles publiques 2024-2025

81

Acquisition mobilier et matériel pédagogique écoles publiques 2024-2025

83

Remplacement des menuiseries bloc sanitaire camping Plessala et logement locatif 7 Rue du Mené (Gouray)

83

Remplacement des menuiseries des logements locatifs rue du Calvaire

91

Construction brigade de gendarmerie : maitrise d'ouvrage

Autres decisions 7 délibérations
4

Mise à disposition dagents communaux

4

Modèle type de convention à destination des stagiaires BAFA

4

Modification grille RIFSEEP suite CST

7

Admission en non valeur

83

SDE22 — Éclairage public - Lotissement Les Étoublettes (Le Gouray)

88

Convention Breizh Bocage - Le Gouray

89

Mise à disposition d'un agent communal auprès de Mené Forme

Ressources humaines 2 délibérations
4

Approbation du règlement de formation

81

Convention d'intervention — Référent S'anté et Accueil Inclusif

Environnement 2 délibérations
4

Modification du tableau des effectifs

7

Budget eau : Décision modificative n°1

Finances & Budget 2 délibérations
81

Participation aux dépenses de fonctionnement établissements scolaires privés du 1er degré

81

Financement des dépenses extrascolaires écoles privées 2024_2025

Administration 1 délibération
4

Indemnisation des élections

Vie associative 1 délibération
7

Attribution du marché : prestations de service car et chauffeur et location de car

Éducation 1 délibération
81

Aide allouée aux écoles publiques 2024-2025

Enfance & Jeunesse 1 délibération
81

Modification des tarifs pour les accueils périscolaires et extrascolaires

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