Conseil municipal du 2024-04-11
23
délibérations
7
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (23)
Lancement d'une enquête publique préalable à l'aliénation des chemins ruraux ZD 7 et ZD 10
Déclassement d'une partie de voie n°469 au lieu-dit Livoyer
représentation en juustice procédure accélérée au fond au Tribunal Judiciaire
Remboursement des frais engagés par M. BOULEZ
Mandat spécial remboursement de frais de Mme Charlotte Keraudren
Modification du Règlement Budgétaire et Financier
Dispositif argent de poche
Réhabiltation pratielle de la cour de l'école de Langourla attribution marché de travaux
Langourla réfection RD 39 en agglomération création parking cimetière attribution du marché de travaux
Construction de l'Alsh de St Jacut du Mené travaux complémentaires avenant
Cession de l'ancien presbytère Langourla
Cession d'un chemin communal Les Bouillons Le Gouray
Cession d'un immeuble 707 et 707 bis Place de l'Eglise St Jacut
Projet de chaufferie bois — énergie Plessala
Matérialisation d'une servitude de passage d'une conduite des eaux pluviales+
Cession d'une parcelle La Bosse Collinée
Modification du tableau des effectifs
Renouvellement licence régie transport
Tarif transport scolaire 2024 2025 du circuit du collège Le Gouray
Effacement de dettes
Projet chaufferie bois énergiie validation du plan de financement
Extension des maisons de santé Collinée travaux complémentaire avenant
Projet de création d'un film attribution d'une aide
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