CM

16 décembre 2024

Le Merzer 15 délibérations

15

délibérations

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Finances & Budget 8 délibérations
2024

Vente de bois de chauffage — fixation du prix de la corde de bois

2024

Salle polyvalente — révision des conditions de location

2024

Décision modificative budgétaire

2024

Conseil Départemental — d'emande de subvention amendes de police dans le c'adre de l'aménagement de la zone 30 kmh

2024

Attribution exceptionnelle de subventions

2024

Admission en non valeur de produits irrécouvrables

2024

Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement

2024

Renouvellement de la ligne de trésorerie - 2024-2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Mise à jour du tableau de classement des voies communales

2024

Mégalis Bretagne — bouquet de services numériques et convention dadhésion à la centrale dachat et convention cyber

2024

Leff Armor communauté — Très Haut Débit - convention pour le remboursement des communes

Environnement 2 délibérations
2024

Arrêt des Zones dAccélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)

2024

Leff Armor communauté — rapports 2022 et 2023 sur le service politique de la gestion des déchets

Social & Santé 1 délibération
2024

Banque alimentaire — demande de colis

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Vente des parcelles B1544 et B1545 (1 Ty Ar Vilin)

📬 Suivre Le Merzer

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.