Conseil municipal du 2024-02-19
Le Merzer
19 février 2024
5 délibérations
5
délibérations
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- Leff Armor communauté avis sur ladhésion de lintercommunalité au syndicat mixte de Kerne Uhel
- Leff Armor communauté débat sur le Projet dAménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUiH
- Suppression de la régie de recettes photocopies
- Versement du forfait scolaire aux écoles qui dispensent un enseignement de langues régionales
- Ressources humaines - création dun poste dATSEM principal de 2ème classe
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Finances & Budget
2 délibérations
2024
Suppression de la régie de recettes photocopies
2024
Versement du forfait scolaire aux écoles qui dispensent un enseignement de langues régionales
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Autres decisions
1 délibération
2024
Leff Armor communauté avis sur ladhésion de lintercommunalité au syndicat mixte de Kerne Uhel
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Leff Armor communauté débat sur le Projet dAménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUiH
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Ressources humaines
1 délibération
2024
Ressources humaines — création dun poste dATSEM principal de 2ème classe
WEB
megalis:2024:7391:2024-02-19
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