Conseil municipal du 2024-12-16

Le Merzer 16 décembre 2024 15 délibérations
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15

délibérations

7

Autres decisions

3

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Banque alimentaire - demande de colis - Arrêt des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) - Mise à jour du tableau de classement des voies communales - Vente des parcelles B1544 et B1545 (1 Ty Ar Vilin) - Vente de bois de chauffage - fixation du prix de la corde de bois - Salle polyvalente - révision des conditions de location - Décision modificative budgétaire - Conseil Départemental - demande de subvention amendes de police dans le cadre de laménagement de la zone 30 kmh - Attribution exceptionnelle de subventions - Admission en non valeur de produits irrécouvrables - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement - Renouvellement de la ligne de trésorerie - 2024-2025 - Mégalis Bretagne - bouquet de services numériques et convention dadhésion à la centrale dachat et convention cyber - Leff Armor communauté - Très Haut Débit - convention pour le remboursement des communes - Leff Armor communauté - rapports 2022 et 2023 sur le service politique de la gestion des déchets

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Banque alimentaire — demande de colis

2024

Arrêt des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)

2024

Vente de bois de chauffage — fixation du prix de la corde de bois

2024

Salle polyvalente — révision des conditions de location

2024

Décision modificative budgétaire

2024

Admission en non valeur de produits irrécouvrables

2024

Leff Armor communauté — Très Haut Débit - convention pour le remboursement des communes

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Mise à jour du tableau de classement des voies communales

2024

Vente des parcelles B1544 et B1545 (1 Ty Ar Vilin)

2024

Leff Armor communauté — rapports 2022 et 2023 sur le service politique de la gestion des déchets

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Attribution exceptionnelle de subventions

2024

Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement

2024

Renouvellement de la ligne de trésorerie - 2024-2025

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Conseil Départemental — demande de subvention amendes de police dans le cadre de laménagement de la zone 30 kmh

💻 Numérique 1 délibération
2024

Mégalis Bretagne — bouquet de services numériques et convention dadhésion à la centrale dachat et convention cyber

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