CM

19 novembre 2025

Le Moustoir 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Décision modificative n°5

2025

Ouverture ligne de trésorerie

2025

Participation risque santé

Autres decisions 2 délibérations
2025

Réglementation nuisances sonores

2025

Rpqs 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Demande d'acquisition de terrain

Environnement 1 délibération
2025

Rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable 2024

📬 Suivre Le Moustoir

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.