16 décembre 2025

25 FINANCES BP PORT CINEMA — Autorisation Engager Liquider Mandater dépenses investissement

25 FINANCES BP — Versement de la Subvention Communale 2025 au CCAS

25 FINANCES BP — Attribution de compensation CCBI

25 FINANCES BP — Modification de la délibération 083-25 - Attribution Bons dachats aux agents communaux pour valoriser lengagement et soutenir commerce local

25 FINANCES BP — Tarifs communaux 2026

25 FINANCES BP — Participation aux frais de conférence de la psychologue BARANES

25 CCBI — Refus dadhésion de la Commune de Palais au service commun Améliorer lhabitat privé et réguler les meublés de tourisme

25 AFFAIRES FONCIERES — Acquisition de plein droit de bien sans maître sis Nanscol_V2

25 CONVENTION ORT — Approbation de la Convention ORT modifié suite aux observations de la CCBI

25 REPOS DOMINICAL Dérogation à la règle repos dominical commerce de détail 2026

25 CCBI — Signature d'une Convention CAUE relative aux formes dhabitat et paysages bellilois

25 MORBIHAN ENERGIE — Signature Convention Opération 56152C2019031 Quai Albert Roussel et Rue Joseph Le Brix. Annule et Remplace

25 AFFAIRES SCOLAIRES — Modification Répartition des charges scolaires 2024.2025 enfants Bangorins

25 RH — Création d'un agrément de portage de service civique pour le service jeunesse

25 RH — Mise à jour de la participation pour la protection sociale complémentaire santé des agents

25 RH — Recensement de la population - Créations d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité

25 CCBI — Accord de principe sur la mise en place d'une Convention Territoriale Globale sur le territoire de Belle-Ile

25 AFFAIRES SCOLAIRES Modification Participation scolarisation 2024-2025 de la commune de Bangor

25 PROPICE — Approbation des projets dactes relatifs à la prise de Garanties hypothécaires à lencontre de la société PROPICE