Conseil municipal du 2025-06-17

Le Palais 17 juin 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

23 délibérations - 041-25 - URBANISME - Convention de Groupement de commande - prestation d'information et de conseil - 051-25 RH - Frais supplémentaires de repas, des frais d'hébergement et des frais de transport - 050-25 - ORDRE PUBLIC - Plan InterDépartemental Protection Forets et Landes contre Incendie - 049.25 TARIF SALLE - Création du tarif de la salle du 45 avenue Carnot.Sign - 048.25 SALLES MUNICIPALES Règlement d'utilisation - 047-25 CONVENTION - Convention d'occupation Temporaire EIFFAGE - 046-25 CONVENTION - Avenant n°2 Convention Champignonniere et Convention La Boussole - 045-25 CPIE - Conventions Pépinière pédagogique. Avenant n°2 - 044-25 AFFAIRES FONCIERES - Acquisition Parcelle ZC 0004 - 043-25 AFFAIRES FONCIERES - Acquisition du Réduit A - 042-25 URBANISME - Dénomination des Voies - Mise à jour et création - 040-25 ZAEnR - Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR - 039-25 CONVENTION ORT - Approbation de la Convention ORT - 038-25 MISSION FONCIERE - Avenant n°1 à Convention de renouvellement du Service Mission Foncière 2024-2027 - 037-25 MORBIHAN ENERGIE - Conventions Eclairage Route de Borthélo et Quais - 036-25 FINANCES PORT - Tarifs portuaires 2025 - 035-25 FINANCES PORT - Marché Plateforme de Sédiments. Avenant n°1 - 034-25 FINANCES PORT - Marché Restauration Pan Cassé. Avenant n°2 - 033-25 FINANCES BP - Marché Aménagement de la Place de l'Hôtel de Ville. Avenant n°1 - 032-25 FINANCES BP - Marché Rénovation et Mise en valeur Extérieure Chapelle St Sébastien. Avenant n°2

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (23)

🏗️ Urbanisme & Travaux 12 délibérations
29

029 — 25 - OPAH-RU Règlement des aides pour la campagne de ravalement obligatoire et inscription en préfecture de la ville à la liste

31

031 — 25 FINANCES BP - Marché Réhabilitation Chapelle St Sébastien. Avenants

32

032 — 25 FINANCES BP - Marché Rénovation et Mise en valeur Extérieure Chapelle St Sébastien. Avenant n°2

33

033 — 25 FINANCES BP - Marché Aménagement de la Place de l'Hôtel de Ville. Avenant n°1

34

034 — 25 FINANCES PORT - Marché Restauration Pan Cassé. Avenant n°2

35

035 — 25 FINANCES PORT - Marché Plateforme de Sédiments. Avenant n°1

39

039 — 25 CONVENTION ORT - Approbation de la Convention ORT

41

041 — 25 - URBANISME - Convention de Groupement de commande - prestation d'information et de conseil

42

042 — 25 URBANISME - Dénomination des Voies - Mise à jour et création

43

043 — 25 AFFAIRES FONCIERES - Acquisition du Réduit A

44

044 — 25 AFFAIRES FONCIERES - Acquisition Parcelle ZC 0004

47

047 — 25 CONVENTION - Convention d'occupation Temporaire EIFFAGE

💶 Finances & Budget 5 délibérations
36

036 — 25 FINANCES PORT - Tarifs portuaires 2025

37

037 — 25 MORBIHAN ENERGIE - Conventions Eclairage Route de Borthélo et Quais

38

038 — 25 MISSION FONCIERE - Avenant n°1 à Convention de renouvellement du Service Mission Foncière 2024-2027

45

045 — 25 CPIE - Conventions Pépinière pédagogique. Avenant n°2

49

049.25 TARIF SALLE — Création du tarif de la salle du 45 avenue Carnot.Sign

📄 Autres decisions 2 délibérations
30

030 — 25 CONSEIL MUNICIPAL Modification des bénéficiaires des Indemnités de fonction.

40

040 — 25 ZAEnR - Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
46

046 — 25 CONVENTION - Avenant n°2 Convention Champignonniere et Convention La Boussole

48

048.25 SALLES MUNICIPALES Règlement d'utilisation

🛡️ Sécurité 1 délibération
50

050 — 25 - ORDRE PUBLIC - Plan InterDépartemental Protection Forets et Landes contre Incendie

👥 Ressources humaines 1 délibération
51

051 — 25 RH - Frais supplémentaires de repas, des frais d'hébergement et des frais de transport

WEB megalis:2025:20606:2025-06-17
Ouvrir →

📬 Suivre Le Palais

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.