17 juin 2025
23
délibérations
12
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
OPAH — RU Règlement des aides pour la campagne de ravalement obligatoire et inscription en préfecture de la ville à la liste
25 FINANCES BP — Marché Réhabilitation Chapelle St Sébastien. Avenants
25 FINANCES BP — Marché Rénovation et Mise en valeur Extérieure Chapelle St Sébastien. Avenant n°2
25 FINANCES BP — Marché Aménagement de la Place de lHôtel de Ville. Avenant n°1
25 FINANCES PORT — Marché Restauration Pan Cassé. Avenant n°2
25 FINANCES PORT — Marché Plateforme de Sédiments. Avenant n°1
25 CONVENTION ORT — Approbation de la Convention ORT
URBANISME — Convention de Groupement de commande - prestation dinformation et de conseil
25 URBANISME — Dénomination des Voies - Mise à jour et création
25 AFFAIRES FONCIERES — Acquisition du Réduit A
25 AFFAIRES FONCIERES — Acquisition Parcelle ZC 0004
25 CONVENTION — Convention doccupation Temporaire EIFFAGE
25 FINANCES PORT — Tarifs portuaires 2025
25 MORBIHAN ENERGIE — Conventions Eclairage Route de Borthélo et Quais
25 MISSION FONCIERE — Avenant n°1 à Convention de renouvellement du Service Mission Foncière 2024-2027
25 CPIE — Conventions Pépinière pédagogique. Avenant n°2
25 TARIF SALLE — Création du tarif de la salle du 45 avenue Carnot.Sign
25 CONSEIL MUNICIPAL Modification des bénéficiaires des Indemnités de fonction
25 ZAEnR — Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR
25 CONVENTION — Avenant n°2 Convention Champignonniere et Convention La Boussole
25 SALLES MUNICIPALES Règlement d'utilisation
ORDRE PUBLIC — Plan InterDépartemental Protection Forets et Landes contre Incendie
25 RH — Frais supplémentaires de repas, des frais dhébergement et des frais de transport
📬 Suivre Le Palais
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.