CM

17 juin 2025

Le Palais 23 délibérations

23

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (23)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
29

OPAH — RU Règlement des aides pour la campagne de ravalement obligatoire et inscription en préfecture de la ville à la liste

31

25 FINANCES BP — Marché Réhabilitation Chapelle St Sébastien. Avenants

32

25 FINANCES BP — Marché Rénovation et Mise en valeur Extérieure Chapelle St Sébastien. Avenant n°2

33

25 FINANCES BP — Marché Aménagement de la Place de lHôtel de Ville. Avenant n°1

34

25 FINANCES PORT — Marché Restauration Pan Cassé. Avenant n°2

35

25 FINANCES PORT — Marché Plateforme de Sédiments. Avenant n°1

39

25 CONVENTION ORT — Approbation de la Convention ORT

41

URBANISME — Convention de Groupement de commande - prestation dinformation et de conseil

42

25 URBANISME — Dénomination des Voies - Mise à jour et création

43

25 AFFAIRES FONCIERES — Acquisition du Réduit A

44

25 AFFAIRES FONCIERES — Acquisition Parcelle ZC 0004

47

25 CONVENTION — Convention doccupation Temporaire EIFFAGE

Finances & Budget 5 délibérations
36

25 FINANCES PORT — Tarifs portuaires 2025

37

25 MORBIHAN ENERGIE — Conventions Eclairage Route de Borthélo et Quais

38

25 MISSION FONCIERE — Avenant n°1 à Convention de renouvellement du Service Mission Foncière 2024-2027

45

25 CPIE — Conventions Pépinière pédagogique. Avenant n°2

49

25 TARIF SALLE — Création du tarif de la salle du 45 avenue Carnot.Sign

Autres decisions 2 délibérations
30

25 CONSEIL MUNICIPAL Modification des bénéficiaires des Indemnités de fonction

40

25 ZAEnR — Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR

Culture & Patrimoine 2 délibérations
46

25 CONVENTION — Avenant n°2 Convention Champignonniere et Convention La Boussole

48

25 SALLES MUNICIPALES Règlement d'utilisation

Sécurité 1 délibération
50

ORDRE PUBLIC — Plan InterDépartemental Protection Forets et Landes contre Incendie

Ressources humaines 1 délibération
51

25 RH — Frais supplémentaires de repas, des frais dhébergement et des frais de transport

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