Conseil municipal du 2025-06-17
23
délibérations
12
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
029 — 25 - OPAH-RU Règlement des aides pour la campagne de ravalement obligatoire et inscription en préfecture de la ville à la liste
031 — 25 FINANCES BP - Marché Réhabilitation Chapelle St Sébastien. Avenants
032 — 25 FINANCES BP - Marché Rénovation et Mise en valeur Extérieure Chapelle St Sébastien. Avenant n°2
033 — 25 FINANCES BP - Marché Aménagement de la Place de l'Hôtel de Ville. Avenant n°1
034 — 25 FINANCES PORT - Marché Restauration Pan Cassé. Avenant n°2
035 — 25 FINANCES PORT - Marché Plateforme de Sédiments. Avenant n°1
039 — 25 CONVENTION ORT - Approbation de la Convention ORT
041 — 25 - URBANISME - Convention de Groupement de commande - prestation d'information et de conseil
042 — 25 URBANISME - Dénomination des Voies - Mise à jour et création
043 — 25 AFFAIRES FONCIERES - Acquisition du Réduit A
044 — 25 AFFAIRES FONCIERES - Acquisition Parcelle ZC 0004
047 — 25 CONVENTION - Convention d'occupation Temporaire EIFFAGE
036 — 25 FINANCES PORT - Tarifs portuaires 2025
037 — 25 MORBIHAN ENERGIE - Conventions Eclairage Route de Borthélo et Quais
038 — 25 MISSION FONCIERE - Avenant n°1 à Convention de renouvellement du Service Mission Foncière 2024-2027
045 — 25 CPIE - Conventions Pépinière pédagogique. Avenant n°2
049.25 TARIF SALLE — Création du tarif de la salle du 45 avenue Carnot.Sign
030 — 25 CONSEIL MUNICIPAL Modification des bénéficiaires des Indemnités de fonction.
040 — 25 ZAEnR - Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR
046 — 25 CONVENTION - Avenant n°2 Convention Champignonniere et Convention La Boussole
048.25 SALLES MUNICIPALES Règlement d'utilisation
050 — 25 - ORDRE PUBLIC - Plan InterDépartemental Protection Forets et Landes contre Incendie
051 — 25 RH - Frais supplémentaires de repas, des frais d'hébergement et des frais de transport
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