Conseil municipal du 2025-04-14
15
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Éducation
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
007 — 25 Désignation d'un président de séance
008 — 25 FINANCES - Approbation des Comptes de gestion 2024
010 — 25 FINANCES - Affectation des résultats 2024
011 — 25 FINANCES - Vote des taux 2025
019 — 25 FINANCES - Subventions aux associations 2025
018 — 25 FINANCES BP - Avenants au Marché Réhabilitation Chapelle St Sébastien
020 — 25 CCBI - Travaux Pipeline - Exonération de l'Occupation du Domaine Public
021 — 25 FINANCES BP - Attribution du Marché Travaux de renforcement du mur de soutènement le long du Chemin de l'Ecole Buissonnière
022 — 25 FINANCES BP - Attribution du Marché Liaison Douce VC2 Route du Grand Phare - Tranche 1
015 — 25 AFFAIRES SCOLAIRES - Participation frais scolarité Locmaria 2023.2024
016 — 25 AFFAIRES SCOLAIRES - Ecole Stanislas Poumet Répartition des charges scolaires au titre de l'année 2024.2025
017 — 25 AFFAIRES SCOLAIRES - Contribution aux frais de fonctionnement de l'OGEC Ste Anne avenant à la convention
013 — 25 CCBI - Conventions Groupement Commandes Analyse Juridique Recours Parc Eolien
014 — 25 MORBIHAN ENERGIE - Conventions Entre Potager et Kersablen
023 — 25 ELECTION - Organisation d'un Référendum local - Voie de contournement
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