14 avril 2025
15
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
25 Désignation d'un président de séance
25 FINANCES — Approbation des Comptes de gestion 2024
25 FINANCES — Affectation des résultats 2024
25 FINANCES — Vote des taux 2025
25 FINANCES — Subventions aux associations 2025
25 FINANCES BP — Avenants au Marché Réhabilitation Chapelle St Sébastien
25 CCBI — Travaux Pipeline - Exonération de lOccupation du Domaine Public
25 FINANCES BP — Attribution du Marché Travaux de renforcement du mur de soutènement le long du Chemin de l'Ecole Buissonnière
25 FINANCES BP — Attribution du Marché Liaison Douce VC2 Route du Grand Phare - Tranche 1
25 AFFAIRES SCOLAIRES — Participation frais scolarité Locmaria 2023.2024
25 AFFAIRES SCOLAIRES — Ecole Stanislas Poumet Répartition des charges scolaires au titre de l'année 2024.2025
25 AFFAIRES SCOLAIRES — Contribution aux frais de fonctionnement de lOGEC Ste Anne avenant à la convention
25 CCBI — Conventions Groupement Commandes Analyse Juridique Recours Parc Eolien
25 MORBIHAN ENERGIE — Conventions Entre Potager et Kersablen
25 ELECTION — Organisation d'un Référendum local - Voie de contournement
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