Conseil municipal du 2025-04-14

Le Palais 14 avril 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Éducation

Résumé

Synthèse

15 délibérations - 022-25 FINANCES BP - Attribution du Marché Liaison Douce VC2 Route du Grand Phare - Tranche 1 - 011-25 FINANCES - Vote des taux 2025 - 021-25 FINANCES BP - Attribution du Marché Travaux de renforcement du mur de soutènement le long du Chemin de l'Ecole Bu - 020-25 CCBI - Travaux Pipeline - Exonération de l'Occupation du Domaine Public - 013-25 CCBI - Conventions Groupement Commandes Analyse Juridique Recours Parc Eolien - 023-25 ELECTION - Organisation d'un Référendum local - Voie de contournement - 019-25 FINANCES - Subventions aux associations 2025 - 018-25 FINANCES BP - Avenants au Marché Réhabilitation Chapelle St Sébastien - 017-25 AFFAIRES SCOLAIRES - Contribution aux frais de fonctionnement de l'OGEC Ste Anne avenant à la convention - 016-25 AFFAIRES SCOLAIRES - Ecole Stanislas Poumet Répartition des charges scolaires au titre de l'année 2024.2025 - 008-25 FINANCES - Approbation des Comptes de gestion 2024 - 007-25 Désignation d'un président de séance - 015-25 AFFAIRES SCOLAIRES - Participation frais scolarité Locmaria 2023.2024 - 014-25 MORBIHAN ENERGIE - Conventions Entre Potager et Kersablen - 010-25 FINANCES - Affectation des résultats 2024

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
7

007 — 25 Désignation d'un président de séance

8

008 — 25 FINANCES - Approbation des Comptes de gestion 2024

10

010 — 25 FINANCES - Affectation des résultats 2024

11

011 — 25 FINANCES - Vote des taux 2025

19

019 — 25 FINANCES - Subventions aux associations 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
18

018 — 25 FINANCES BP - Avenants au Marché Réhabilitation Chapelle St Sébastien

20

020 — 25 CCBI - Travaux Pipeline - Exonération de l'Occupation du Domaine Public

21

021 — 25 FINANCES BP - Attribution du Marché Travaux de renforcement du mur de soutènement le long du Chemin de l'Ecole Buissonnière

22

022 — 25 FINANCES BP - Attribution du Marché Liaison Douce VC2 Route du Grand Phare - Tranche 1

🎓 Éducation 3 délibérations
15

015 — 25 AFFAIRES SCOLAIRES - Participation frais scolarité Locmaria 2023.2024

16

016 — 25 AFFAIRES SCOLAIRES - Ecole Stanislas Poumet Répartition des charges scolaires au titre de l'année 2024.2025

17

017 — 25 AFFAIRES SCOLAIRES - Contribution aux frais de fonctionnement de l'OGEC Ste Anne avenant à la convention

🌱 Environnement 1 délibération
13

013 — 25 CCBI - Conventions Groupement Commandes Analyse Juridique Recours Parc Eolien

📄 Autres decisions 1 délibération
14

014 — 25 MORBIHAN ENERGIE - Conventions Entre Potager et Kersablen

🏛️ Administration 1 délibération
23

023 — 25 ELECTION - Organisation d'un Référendum local - Voie de contournement

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