18 juin 2020

Nous stockons et/ou accédons à des informations stockées sur un terminal, telles que les cookies, et traitons les données personnelles, telles que les identifiants uniques et les informations standards envoyées par chaque terminal pour diffuser du contenu personnalisés, mesurer les performances du contenu, obtenir des données d'audience, et développer et améliorer les produits.
Avec votre permission, nous pouvons utiliser des données de géolocalisation précises et d’identification par analyse du terminal. En cliquant, vous pouvez consentir aux traitements décrits précédemment. Vous pouvez également accéder à des informations plus détaillées et modifier vos préférences avant de consentir ou pour refuser de donner votre consentement. Veuillez noter que certains traitements de vos données personnelles peuvent ne pas nécessiter votre consentement, mais vous avez le droit de vous y opposer. Vos préférences ne s'appliqueront qu’à ce site web. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment en revenant sur ce site web ou en consultant notre Politique de confidentialité.
En savoir plus et gérer ces paramètres
J'accepte
Je refuse
Menu du site
Toggle navigation
Accueil
Mairie
Bienvenue
Secrétariat de mairie
Le conseil municipal
Le Conseil Municipal des Jeunes
Vos démarches
Infos pratiques
Informations officielles
Bulletin Municipal
Budget Prévisionnel
Village de Caractère
Notre village
Sites remarquables
Point Information Tourisme
Vie pratique
Equipements communaux
Vie scolaire
Espace jeunesse
Vie sociale
Urgences
Tourisme
Transports
Covoiturage
Infos sécurité
Alerte SMS
Vie associative
Vie économique
Mairie
Vous êtes ici :
>
Mairie
>
Le conseil municipal
>
Année 2020
Conseil Municipal du 18 juin 2020
Dernière modification le 17/12/2020 à 10:27
Procès verbal
Indemnités de fonction des Adjoints
Majoration d'indemnités de fonction
Indemnité du Conseiller Municipal Délégué
Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire
Instauration et composition des commissions municipales
Composition du CA du CCAS
Composition de la Commission de Délégation de Service Public
Composition de la Commission d'Appel d'Offres
Composition de la Commission pour les MAPA
Proposition pour la composition de la CCID
Désignation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs
Désignation d'un correspondant défense
Désignation d'un délégué des éus pour le CNAS
Nomination d'un délégué pour la signature des actes administratifs
Subvention exceptionnelle de fonctionnement aux Aiglons de Perreux
Projet d'aménagement du seuil de Pont de Rhins - avis de la commune sur la demande d'autorisation environnementale
Versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
Commentaire
Votre commentaire doit être validé par un administrateur avant d'être visible.
Il sera affiché une fois qu'il aura été traité. Merci.
Commentaire
ERREUR
Veuillez taper le bon code de sécurité. Merci.
Bienvenue
Secrétariat de mairie
Le conseil municipal
Année 2026
Année 2025
Année 2024
Année 2023
Année 2022
Année 2021
Année 2020
Année 2019
Année 2018
Le Conseil Municipal des Jeunes
Vos démarches
Pièces administratives
Urbanisme
Etat civil
Infos pratiques
Informations officielles
Marchés publics
Arrêtés Préfectoraux
Arrêtés Municipaux
Arrêtés Départementaux
Enquêtes publiques
Bulletin Municipal
Budget Prévisionnel
×
Connexion
Veuillez renseigner ci-dessous vos identifiants de connexion afin d'accéder à l'espace extranet.
Identifiant
Mot de passe
Se connecter
Mot de passe oublié ?