CM

14 janvier 2021

Le Perreux-sur-Marne 20 délibérations
Document source

20

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2

Acquisition par la commune du cabinet médical sans engagement du médecin actuel

3

Acquisition par la commune du cabinet médical avec engagement du médecin actuel

4

Acquisition par la commune à la SAFER de la parcelle B54 située aux Franchises

12

Acquisition par la commune à M. BARRIQUAND de 2 parcelles situées Butte de la Tour

13

Acquisition par la commune à M. BAUDINAT de 3 parcelles situées Butte de la Tour

14

Acquisition par la commune à M. DUPIN d'1 parcelle située Butte de la Tour

15

Acquisition par la commune à Mme GAUTHIER d'1 parcelle située Butte de la Tour

16

Acquisition par la commune à Mme ALIBERT d'1 parcelle située Butte de la Tour

17

Acquisition par la commune à M. CARNEIRO d'1 parcelle située Butte de la Tour

18

Acquisition par la commune à Mme SCHNELE de 2 parcelles situées Butte de la Tour

19

Cession par la commune d'une partie d'un chemin rural situé au lieudit Les Mûres

Finances & Budget 2 délibérations
5

Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Sou de l'école publique

8

Acompte sur subvention 2021 à l'association La Soupe au Caillou

Autres decisions 2 délibérations
11

Recrutement d'un agent contractuel pour des besoins liées à un accroissement temporaire d'activité

20

Candidature de la commune pour l'obtention du label départemental Village de Caractère

Administration 1 délibération
1

Procès-Verbal

Enfance & Jeunesse 1 délibération
6

Convention périscolaire avec l'association la Soupe au Caillou

Vie associative 1 délibération
7

Convention EVS avec l'association la Soupe au Caillou

Ressources humaines 1 délibération
9

Avenant au plan de formation mutualisé jusqu'au 31 août 2021

Sécurité 1 délibération
10

Nouvelle convention 2021/2026 d'adhésion aux prestations hygiène et sécurité au travail du CDG de la Loire

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Année 2021
Conseil Municipal du 14 janvier 2021
Dernière modification le 14/12/2021 à 15:16
Procès-Verbal
Acquisition par la commune du cabinet médical sans engagement du médecin actuel
Acquisition par la commune du cabinet médical avec engagement du médecin actuel
Acquisition par la commune à la SAFER de la parcelle B54 située aux Franchises
Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Sou de l'école publique
Convention périscolaire avec l'association la Soupe au Caillou
Convention EVS avec l'association la Soupe au Caillou
Acompte sur subvention 2021 à l'association La Soupe au Caillou
Avenant au plan de formation mutualisé jusqu'au 31 août 2021
Nouvelle convention 2021/2026 d'adhésion aux prestations hygiène et sécurité au travail du CDG de la Loire
Recrutement d'un agent contractuel pour des besoins liées à un accroissement temporaire d'activité
Acquisition par la commune à M. BARRIQUAND de 2 parcelles situées Butte de la Tour
Acquisition par la commune à M. BAUDINAT de 3 parcelles situées Butte de la Tour
Acquisition par la commune à M. DUPIN d'1 parcelle située Butte de la Tour
Acquisition par la commune à Mme GAUTHIER d'1 parcelle située Butte de la Tour
Acquisition par la commune à Mme ALIBERT d'1 parcelle située Butte de la Tour
Acquisition par la commune à M. CARNEIRO d'1 parcelle située Butte de la Tour
Acquisition par la commune à Mme SCHNELE de 2 parcelles situées Butte de la Tour
Cession par la commune d'une partie d'un chemin rural situé au lieudit Les Mûres
Candidature de la commune pour l'obtention du label départemental Village de Caractère
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