7 décembre 2023

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Année 2023
Conseil Municipal du 7 décembre 2023
Dernière modification le 09/01/2024 à 11:05
Convocation
Liste des délibérations
2023-038 : acompte sur subvention 2024 à l’association La Soupe au Caillou
2023-039 : autorisation de l’exécutif à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
2023-040 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association animation maison de retraite de Perreux
2023-041 : demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre de l’enveloppe de solidarité 2024
2023-042 : demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre des amendes de police 2024
2023-043 : mise à jour du RIFSEEP pour les agents de la commune de Perreux
2023-044 : demande d’un fonds de concours à Roannais Agglomération – espace médical
2023-045 : ouverture des commerces le dimanche – année 2023
2023-046 : convention 2024 / 2026 de mise à disposition de services à Roannais Agglomération pour l’entretien des points d’apport volontaire
2023-047 : Adhésion de la commune au service commun de délégué à la protection des données géré par Roannais Agglomération
2023-048 : Prestation de services pour l’instruction de la partie accessibilité des autorisations de travaux portant sur un établissement recevant du public au bénéfice des communes membres de Roannais Agglomération
2023-049 : Approbation de la convention de partenariat et d’objectifs en matière de lecture publique avec le Département de la Loire
2023-050 : usage du droit de préemption en vue de l’acquisition par la commune d’un terrain situé Clos Bel Air
2023-051 : Vente d’un bien immobilier 327 Montée de la Source
2023-052 : Vente d’un bien immobilier 36-42 Montée de la Source
2023-053 : Projet d’aménagement du carrefour rue Féchet
2023-054 : rapport d’activité 2022 de Roannais Agglomération sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés
2023-055 : rapport d’activité 2022 du SEEDR sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
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