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25 mars 2024

Le Perreux-sur-Marne 19 délibérations
Document source

19

délibérations

15

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Sport

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Délibérations (19)

Finances & Budget 15 délibérations
2

Approbation du Compte Financier Unique pour l'exercice 2023 – budget communal M 57

3

Affectation du résultat de l'exercice 2023 – budget communal M 57

5

Subventions accordées pour 2024

6

Vote du Budget Primitif 2024 — budget général M 57

7

Application de la fongibilité des crédits pour l'exercice 2024

8

015 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association les donneurs de sang de Perreux

10

017 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association les Parriokomics

11

018 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association Les classes en 4

12

019 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association Amis de Perreux - ASMV

13

020 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association Le Club Culturel

14

021 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association Le groupement des chasseurs du Haut de Perreux

15

022 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association CAP sur Perreux

16

023 : Mise à jour des tarifs communaux

17

024 : Demande de subvention auprès du Département dans le cadre de Village de caractère : Appel à projets « Rendez-vous au village - année 2024 »

18

025 : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de Village de caractère : Appel à projets « Culture en territoire – année 2024 »

Autres decisions 3 délibérations
1

Convocation

4

Vote des taux des impôts directs locaux 2024

19

026 : Convention 2024 / 2026 de prestation des services avec Roannais Agglomération pour l'instruction des actes et autorisations relatifs à la publicité extérieure pour les communes de moins de 3 500 habitants

Sport 1 délibération
9

016 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association Football Club de Perreux

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4 291 car.
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Année 2024
Conseil Municipal du 25 mars 2024
Dernière modification le 03/12/2024 à 12:45
Convocation
Liste des délibérations
approbation du Compte Financier Unique pour l’exercice 2023 – budget communal M 57
Affectation du résultat de l’exercice 2023 – budget communal M 57
Vote des taux des impôts directs locaux 2024
Subventions accordées pour 2024
Vote du Budget Primitif 2024 – budget général      M 57
Application de la fongibilité des crédits pour l’exercice 2024
2024-015 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association les donneurs de sang de Perreux
2024-016 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association Football Club de Perreux
2024-017 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association les Parriokomics
2024-018 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association Les classes en 4
2024-019 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association Amis de Perreux - ASMV
2024-020 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association Le Club Culturel
2024-021 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association Le groupement des chasseurs du Haut de Perreux
2024-022 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association CAP sur Perreux
2024-023 : Mise à jour des tarifs communaux
2024-024 : Demande de subvention auprès du Département dans le cadre de Village de caractère : Appel à projets « Rendez-vous au village - année 2024 »
2024-025 : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de Village de caractère : Appel à projets « Culture en territoire – année 2024 »
2024-026 : Convention 2024 / 2026 de prestation des services avec Roannais Agglomération pour l’instruction des actes et autorisations relatifs à la publicité extérieure pour les communes de moins de 3 500 habitants
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