9 décembre 2024
18
délibérations
7
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Convocation
055 : Décision modificative n°2
060 : Mise à jour du RIFSEEP pour les agents de la commune de Perreux au 1er janvier 2025
061 : Instauration d'une Indemnité Spéciale de fonction et d'Engagement pour la filière des gardes champêtres
063 : Avenant n°1 à la convention 2023 / 2026 relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire
066 : Ouvertures des commerces le dimanche – année 2025
069 : Convention 2025 / 2029 d'occupation tripartite d'équipements communaux pour le centre de loisirs
054 : Autorisation de l'exécutif à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
057 : Instauration d'une redevance d'occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications
056 : Attribution de compensation — participation de Roannais Agglomération à la Dotation d'Investissement Communal
065 : Convention EVS avec l'association la Soupe au Caillou
059 : Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre du programme voirie 2025
068 : Travaux Eclairage Public : passage horloges connectées plan Lumactee+ (OP28767)
058 : Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre de l'enveloppe de solidarité 2025
062 : Adoption du Plan de Formation Mutualisé 2025-2027 au profit des agents de la commune de Perreux
064 : Convention périscolaire avec l'association la Soupe au Caillou
067 : Rapport sur la consommation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF)
Procès — verbal du 9 décembre 2024
Document intégral
4 177 car.
Nous stockons et/ou accédons à des informations stockées sur un terminal, telles que les cookies, et traitons les données personnelles, telles que les identifiants uniques et les informations standards envoyées par chaque terminal pour diffuser du contenu personnalisés, mesurer les performances du contenu, obtenir des données d'audience, et développer et améliorer les produits. Avec votre permission, nous pouvons utiliser des données de géolocalisation précises et d’identification par analyse du terminal. En cliquant, vous pouvez consentir aux traitements décrits précédemment. Vous pouvez également accéder à des informations plus détaillées et modifier vos préférences avant de consentir ou pour refuser de donner votre consentement. Veuillez noter que certains traitements de vos données personnelles peuvent ne pas nécessiter votre consentement, mais vous avez le droit de vous y opposer. Vos préférences ne s'appliqueront qu’à ce site web. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment en revenant sur ce site web ou en consultant notre Politique de confidentialité. En savoir plus et gérer ces paramètres J'accepte Je refuse Menu du site Toggle navigation Accueil Mairie Bienvenue Secrétariat de mairie Le conseil municipal Le Conseil Municipal des Jeunes Vos démarches Infos pratiques Informations officielles Bulletin Municipal Budget Prévisionnel Village de Caractère Notre village Sites remarquables Point Information Tourisme Vie pratique Equipements communaux Vie scolaire Espace jeunesse Vie sociale Urgences Tourisme Transports Covoiturage Infos sécurité Alerte SMS Vie associative Vie économique Mairie Vous êtes ici : > Mairie > Le conseil municipal > Année 2024 Conseil Municipal du 9 décembre 2024 Dernière modification le 21/01/2025 à 15:20 Convocation Liste des délibérations 2024-054 : Autorisation de l’exécutif à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 2024-055 : Décision modificative n°2 2024-056 : Attribution de compensation – participation de Roannais Agglomération à la Dotation d’Investissement Communal 2024-057 : Instauration d’une redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications 2024-058 : Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre de l’enveloppe de solidarité 2025 2024-059 : Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre du programme voirie 2025 2024-060 : Mise à jour du RIFSEEP pour les agents de la commune de Perreux au 1er janvier 2025 2024-061 : Instauration d’une Indemnité Spéciale de fonction et d’Engagement pour la filière des gardes champêtres 2024-062 : Adoption du Plan de Formation Mutualisé 2025-2027 au profit des agents de la commune de Perreux 2024-063 : Avenant n°1 à la convention 2023 / 2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire 2024-064 : Convention périscolaire avec l’association la Soupe au Caillou 2024-065 : Convention EVS avec l’association la Soupe au Caillou 2024-066 : Ouvertures des commerces le dimanche – année 2025 2024-067 : Rapport sur la consommation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF) 2024-068 : Travaux Eclairage Public : passage horloges connectées plan Lumactee+ (OP28767) 2024-069 : Convention 2025 / 2029 d’occupation tripartite d’équipements communaux pour le centre de loisirs Procès-verbal du 9 décembre 2024 Commentaire Votre commentaire doit être validé par un administrateur avant d'être visible. Il sera affiché une fois qu'il aura été traité. Merci. Commentaire ERREUR Veuillez taper le bon code de sécurité. Merci. Bienvenue Secrétariat de mairie Le conseil municipal Année 2026 Année 2025 Année 2024 Année 2023 Année 2022 Année 2021 Année 2020 Année 2019 Année 2018 Le Conseil Municipal des Jeunes Vos démarches Pièces administratives Urbanisme Etat civil Infos pratiques Informations officielles Marchés publics Arrêtés Préfectoraux Arrêtés Municipaux Arrêtés Départementaux Enquêtes publiques Bulletin Municipal Budget Prévisionnel × Connexion Veuillez renseigner ci-dessous vos identifiants de connexion afin d'accéder à l'espace extranet. Identifiant Mot de passe Se connecter Mot de passe oublié ?
📬 Suivre Le Perreux-sur-Marne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.