CM

20 décembre 2024

Le Poinçonnet 15 délibérations

15

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

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Délibérations (15)

Finances & Budget 5 délibérations
1266

66 Creation d'Un Compte A Terme

1267

67 Prolongation de la Location du Gymnase Situé au Ctr

1268

68 Revision des Tarifs Municipaux et Vente de Terre

1269

69 Demande de Subvention 2025 Pact Regional

1278

78 Cyclone la Mayotte — Aide Financiere A la Proection Civile

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
1272

72 Projet dEtablissement et Reglement de Fonctionnement de la Creche "le Manege"

1275

75 Validation de la Zone dAcceleration des Energies

1276

76 Avenants de Marché du Gymnase

Ressources humaines 3 délibérations
1273

73 Reglement Indemnitaire des Policiers Municipaux - Instauration de lIndemnite Speciale de Fonctionnement et dEngagement (isfe)

1274

74 Creation et Suppression de Poste dAdjoint Technique

1279

79 Information sur le Rsu 2023

Autres decisions 2 délibérations
1271

71 Convention de Depot des Archives Anciennes avec les Archives Departementales de lIndre

1277

77 Ouvertures Dominicales des Commerces pour lAnnee 2025

Sécurité 1 délibération
1265

65 Modification des Commissions Municipales

Culture & Patrimoine 1 délibération
1270

70 Convention Ludotheque avec lInstitut Medico-Educatif les Martinets

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