CM

15 mai 2025

Le Poinçonnet 16 délibérations

16

délibérations

6

Ressources humaines

2

Vie associative

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Ressources humaines 6 délibérations

22_Modification du tableau des effectifs

23_Création d'un emploi permanent au service entretien

24_Création dun, poste dATSEM

25_Modification des groupes de fonction

26_ RIFSEEP Bénéficiaires

536

36_Contrats saisonniers 2025

Vie associative 2 délibérations

27_Avenant n° 2 — Modification du règlement dattribution des indemnités de frais de déplacements temporaires

28_Convention de partenariat pour l'implantation de conteneurs de collecte Vêti Box

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

29_Avenants gymnase

30_Rupture acte d'engagement — Passation d'un nouveau marché

Culture & Patrimoine 2 délibérations
533

33_Vente d'un terrain

535

35_Vente d'un terrain à CHATEAUROUX Métropole

Enfance & Jeunesse 1 délibération

21_Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF de lINDRE 2025-2029 "le Manège"

Finances & Budget 1 délibération

31_TLPE tarifs 2026

Autres decisions 1 délibération
532

32_Lancement d'un Appel à Manifestation dIntérêt (AMI)

Environnement 1 délibération
534

34_Mare rue Nelson Mandela — Convention Indre Nature

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