CM

19 février 2026

Le Poinçonnet 14 délibérations

14

délibérations

6

Ressources humaines

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - 2026-02-11_Vente de terrains allée des Cytises - 2026-02-06_Créat° d'un emploi permanent_ agent polyvalent des services techniques - 2026-02-07_Créat° d'un emploi permanent - gestionnaire des ressources humaines - 2026-02-09_Achat de terrain pour agrandissement du cimetière "Les Arrachis" - 2026-02-08_Créat° d'un emploi permanent - responsables des affaires générales - 2026-02-10_Terrain allée des Cytises - Déclassement et désaffectation d'un délaissé de voirie - 2026-02-05_Créat° d'un emploi permanent - agent d'accueil - 2026-02-14_Créat° d'un groupement de commandes pour la valorisat° des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) - 2026-02-04_Tableau des effectifs - 2026-02-03_Instaurat° d'une indemnité pour la mise sous pli de la propagande électorale - 2026-02-13_Motion sur le futur projet de loi de décentralisation - 2026-02-12_Implantation de bornes de recharge pour véhicules électriques sur le domaine public - Résultat de l'Appel à - 2026-02-02_Ouverture de crédits en anticipation du vote du BP 2026 - 2026-02-01_Présentation du Rapport d'Orientations Budgétaires
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Délibérations (14)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
20260203

02 — 03_Instaurat° d'une indemnité pour la mise sous pli de la propagande électorale

20260204

02 — 04_Tabl'eau des effectifs

20260205

02 — 05_Créat° d'un emploi permanent - agent d'accueil

20260206

02 — 06_Créat° d'un emploi permanent_ agent polyvalent des services techniques

20260207

02 — 07_Créat° d'un emploi permanent - gestionnaire des ressources humaines

20260208

02 — 08_Créat° d'un emploi permanent - responsables des affaires générales

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20260201

02 — 01_Présentation du Rapport dOrientations Budgétaires

20260202

02 — 02_Ouverture de crédits en anticipation du vote du BP 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20260209

02 — 09_Achat de terrain pour agrandissement du cimetière "Les Arrachis"

20260214

02 — 14_Créat° d'un groupement de commandes pour la valorisat° des Certificats dEconomie dEnergie (CEE)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20260210

02 — 10_Terrain allée des Cytises - Déclassement et désaffectation d'un délaissé de voirie

20260211

02 — 11_Vente de terrains allée des Cytises

📄 Autres decisions 2 délibérations
20260212

02 — 12_Implantation de bornes de recharge pour véhicules électriques sur le domaine public - Résultat de lAppel à Manifestation dIntérêt

20260213

02 — 13_Motion sur le futur projet de loi de décentralisation

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