CM

19 février 2026

Le Poinçonnet 14 délibérations

14

délibérations

6

Ressources humaines

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Ressources humaines 6 délibérations

03_Instaurat° d'une indemnité pour la mise sous pli de la propagande électorale

04_Tableau des effectifs

05_Créat° d'un emploi permanent — agent d'accueil

06_Créat° d'un emploi permanent_ agent polyvalent des services techniques

07_Créat° d'un emploi permanent — gestionnaire des ressources humaines

08_Créat° d'un emploi permanent — responsables des affaires générales

Finances & Budget 2 délibérations

01_Présentation du Rapport dOrientations Budgétaires

02_Ouverture de crédits en anticipation du vote du BP 2026

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

09_Achat de terrain pour agrandissement du cimetière "Les Arrachis"

14_Créat° d'un groupement de commandes pour la valorisat° des Certificats dEconomie dEnergie (CEE)

Culture & Patrimoine 2 délibérations

10_Terrain allée des Cytises — Déclassement et désaffectation d'un délaissé de voirie

11_Vente de terrains allée des Cytises

Autres decisions 2 délibérations

12_Implantation de bornes de recharge pour véhicules électriques sur le domaine public - Résultat de lAppel à Manifestation dIntérêt

13_Motion sur le futur projet de loi de décentralisation

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