CM

26 septembre 2024

Le Poinçonnet 11 délibérations

11

délibérations

5

Autres decisions

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 5 délibérations
947

47 Admission en non — valeur de l'année 2024

948

48 B _ SDEI — Fonds de concours - Se substitue à la DEL 20240948 transmis le 03/10/2024 -

949

49 Enquête publique — avis sur projet de parc éolien sur Mâron

955

55 Bonus attractivité " Le Manège"

48 SDEI Fonds de concours

Ressources humaines 2 délibérations
950

50 Créat° d'un emploi permanent au Restaurant scolaire

953

53B Création d'un emploi contractuel au service Restaurant scolaire

Urbanisme & Travaux 1 délibération
951

51 Création d'un emploi permanent au service Urbanisme

Parcs & Espaces verts 1 délibération
952

52 Créat° d'un emploi contractuel au service espaces verts

Sécurité 1 délibération
954

54 Contrat dassurance des risques statutaires 20225-2028

Culture & Patrimoine 1 délibération
956

56 Réglement du Mosaïc (ludothèque bibliothèque)

📬 Suivre Le Poinçonnet

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.