CM

14 avril 2008

Le Pré-Saint-Gervais 18 délibérations

18

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

4

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2008

Prolongation de trois ans du contrat de prêt CDC pour le portage foncier des immeubles « Guitel » et prise en charge des frais financiers par la Région ile de France

2008

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le marché n°06/2008 relatif aux travaux d'aménagement d'un terrain de sport en revêtement synthétique au stade Léo Lagrange, place Séverine, au Pré Saint-Gervais

2008

Avenants d'ajustement de coût et de travaux du marché d'extension, de réhabilitation et de mise aux normes de la piscine municipale de type « plein ciel »

2008

Avenant n°2 de prolongation du lot n°1 (Travaux d'entretien de la voirie) du marché n°19/2006

2008

Avenant n°1 au marché n°13/2005 et 14/2005 de fourniture de repas en liaison froide pour prendre en compte la hausse imprévue des matières premières

Autres decisions 4 délibérations
2008

Représentation de la ville dans les organismes extérieurs

2008

Création et composition de la commission d'accessibilité

2008

Désignation des élus siégeant au sein des conseils de quartiers

2008

Programmation 2008 cofinancée par la ville d'Etat et autres institutions

Finances & Budget 4 délibérations
2008

Vote de la TEOM 2008 (taxe d'enlèvement des ordures ménagères)

2008

Vote de la redevance d'assainissement pour 2008

2008

Adoption du Budget Primitif Annexe du service public d'assainissement 2008

2008

Dissolution de la Caisse des Ecoles et clôture de son budget

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2008

Inscription au Plan régional des transports de la ligne « Le Ptit bus du Pré »

2008

Mobilien, ligne de bus 170 : convention avec le Conseil Général pour la co-maîtrise d'ouvrage et la répartition financière du réaménagement des avenues Faidherbe et Belvédère

2008

Stade Léo LAGRANGE — Aménagement d'un terrain de sport en revêtement synthétique - Modification de la demande de subvention formulée auprès du Conseil Général

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2008

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de mise à disposition de personnel à titre onéreux pour le cimetière

Environnement 1 délibération
2008

Contre la suppression des postes d'enseignants au collège Jean Jacques Rousseau

📬 Suivre Le Pré-Saint-Gervais

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.