CM
9 novembre 2009
Le Pré-Saint-Gervais
3 délibérations
3
délibérations
2
Finances & Budget
1
Transport & Mobilité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (3)
Finances & Budget
2 délibérations
2009
Affectation du résultat Ville 2008 et vote du Budget supplémentaire de Ville 2009
2009
Subvention aux associations
Transport & Mobilité
1 délibération
2009
Relatif à la régularisation des travailleurs sans-papiers du tramway Porte des Lilas
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