5 février 2015
9
délibérations
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Convention partenariale pour l'accompagnement de la Maison des Assistant(e)s Maternel(le)s "les petits bourgeons" sise 41/47 rue d'Estienne d'Orves
Convention de mise à disposition de locaux, et de moyens matériels et techniques entre la ville et les assistant(e)s maternel(le)s de la MAM « les petits bourgeons »
Protocole transactionnel entre la ville du Pré Saint-Gervais et AXA France
Liste des marchés publics conclus en 2014
Modification des représentants de la ville au sein du Conseil d'Administration du collège Jean-Jacques Rousseau
Convention dhabilitation dans le cadre du partenariat Certificats d'Economies d'Energies (CEE) entre le SIGEIF, le SIPPEREC et la ville
Prorogation du Programme d'Aménagement d'Ensemble du secteur Carnot-Béranger au Pré Saint-Gervais
Convention de mise à disposition des locaux du Pôle social
Vœu de soutien aux salariés de la blanchisserie RLD des Lilas en lutte
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